Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book PUTZ Jean-Luc	Contrat de travail - Résiliation pendant la période d'essai - Obligation, pour l'employeur, de résilier le contrat autant de jours avant la fin de la période d'essai que comporte le délai de préavis. (Cour d'appel, 8e ch. 5 mai 2011, observations de J.-L. Putz)	Journal des Tribunaux Luxembourg, n°3, Bruxelles, Larcier, juin 2012, pp. 78-79.	2012
menu_book HIRSCH Claude	Contrainte morale et état de nécessité : unité ou dualité de concepts ? ou L'état de nécessité : une impasse du droit luxembourgeois ?	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 34, n°2, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 2010, pp. 417-463.	2010
menu_book SCHAFFNER Jean, LOQUET Erwan	Consumption taxation and financial services / Luxembourg report	Cahiers de Droit Fiscal International, Volume 88B, International Fiscal Association (IFA), 2003, pp. 539-561.	2003
menu_book COEKELBERGS Olivier	Consolidation in Private Equity structures	Luxembourg Fund Review, n° 8, Bruxelles, IFE, 2009/11-12.	2009
menu_book DELPEREE Francis	Considérations sur le pouvoir exécutif au Luxembourg. Hier, aujourd’hui et demain	Journal des Tribunaux Luxembourg, n°6, Bruxelles, Larcier, décembre 2009, pp.169-173.	2009
menu_book BIEVER Robert	Considérations sur le Ministère public	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 35, n°2, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 2011, pp. 103-122.	2011
menu_book CHÂTEAUX Alexandre, FELTEN & Associés	Conséquences fiscales de la loi du 23 décembre 2005 portant introduction au Luxembourg d'une retenue à la source liberatoire sur certains interêts d'épargne des résidents personnes physiques et abolissant l'impôt sur la fortune des personnes physiques	dans : Droit administratif et fiscal : 10 années de juridictions administratives, Luxembourg, Portalis, 2007, pp. 387-422.	2007
menu_book RIASSETTO Isabelle	Conflits d'intérêts en droit Luxembourgeois des fonds d'investissement	dans : Les conflits d'intérêts : fonction et maîtrise, Paris, Centre français de droit comparé, pp. 97-123.	2013
menu_book RAVARANI Georges, WEITZEL Albert	Conflits de lois et de juridictions en droit luxembourgeois	éd. 2001, Jurisclasseur de droit comparé, Luxembourg, 2001.	2001
menu_book BERNARD Guy	Conditions de présence et de majorité requises pour la validité des décisions prises par les assemblées d'actionnaires	Journal de l'O.E.C.L., n°11, Luxembourg, 1972, pp. 15-16.	1972
menu_book STEICHEN Alain, NOGUERA Lionel	Concurrence fiscale et harmonisation	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg : Recueil de doctrine en 5 volumes, vol. 5, ALJB, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 1963-2001.	2004
menu_book ERGEC Rusen	Conclusions générales	dans : La refonte de la constitution luxembourgeoise en débat, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2010, pp. 163-171.	2010
menu_book MOUSEL Paul	Conclusions	dans : Quo vadis droit luxembourgeois ?, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 189-194.	2013
menu_book GERKRATH Jörg	Conclusion(s)	dans : Droit d'asile au Grand-Duché de Luxembourg et en Europe : développements récents, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2009, pp. 235-240.	2009
menu_book PESCATORE Pierre	Conclusion et effet des traités internationaux selon le droit constitutionnel, les usages et la jurisprudence du Grand-Duché de Luxembourg	2009 édition réimpr. de l'éd. de 1964, Bruxelles, Bruylant, 2009, 107 pages.	2009
menu_book ARENDT Guy	Computer Law in Luxembourg	The Comparative Law Yearbook of International Business, The Hague, Kluwer Law International, 2000, pp. 3-44.	2000
menu_book HEUSCHLING Luc	Compte-rendu de l'article "Le Fürstenrecht et les mariages au sein de la maison grand-ducale de Luxembourg"	Lëtzerbuerger Land, Luxembourg, Éditions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 14 sept. 2012, p. 5.	2012
menu_book ENTRINGER Fernand	Comprendre le Code civil en dix minutes	dans : Le bicentenaire du Code civil : une contribution luxembourgeoise, Luxembourg, Portalis, 2004, pp. 51-65.	2004
menu_book BERMES Pierre	Comprendre la procédure administrative en matière d'allocation complémentaire (revenu minimum garanti)	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°100, Luxembourg, Editions Saint-Paul, décembre 2001, pp. 3-8.	2001
menu_book PUTZ Jean-Luc	Comprendre et appliquer le droit du travail	Vademecum, Windhof, Promoculture-Larcier, 2012, 612 pages.	2012
menu_book GERKRATH Jörg	Compétence et recevabilité des questions préjudicielles	dans : la Jurisprudence de la Cour constitutionnelle du Luxembourg 1997 - 2007, Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 34, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 2008, pp. 3-19.	2008
menu_book POILLOT Elise	Comparative Reflections on the Transposition of European Directives : Unfair Terms	dans : Multijuralism : Manifestations, Causes, and Consequences, Aldershot, Ashgate Publishing, 2009, pp. 147-160.	2009
menu_book WESTENDORF Hannes	Como hacer evolucional un derecho privado codificado ? El método en Luxemburgo	dans : Sesquicentenario del C?digo civil de Andrés Bello - Pasado, presente y futuro de la codificación, Tome II, Chili, LexisNexis, 2005, pp. 1073-1100.	2005
menu_book DJAZAYERI Azadeh	Communication et commercialisation des produits financiers sous la loi relative aux marchés d'instruments financiers	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°6, Waterloo, Wolters Kluwer, 2008, pp. 17-21.	2008
menu_book DE CRAYENCOUR J.-P.	Communauté européenne et libre circulation des professions libérales : reconnaissance mutuelle des diplômes	Perspectives européennes, Luxembourg, Office des publications officielles des Communautés européennes, 1982, 137 pages.	1982