Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book BEISSEL Simone	L'administration luxembourgeoise et l'intégration européenne	dans : Administrations nationales et intégration européenne : actes du colloque tenu à Aix en octobre 1986, Paris , Centre national de la recherche scientifique, 1987, pp. 42-59.	1986
menu_book ARENDT Ernest	Accès de l'administré aux dossiers de l'administration en droit luxembourgeois	Revue juridique et politique, Indépendance et coopération, année 41, n°1-2, Paris, 1987, pp. 90-105.	1987
menu_book LE TOURNEAU Philippe	Déclin ou renaissance de la faute dans le droit de la responsabilité civile	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°70, Luxembourg, Editions Saint-Paul, décembre 1987, pp. 4-17.	1987
menu_book LOUTSCH-JEMMING Christiane	La réforme de la loi communale	dans : 1912-1987 : 75e anniversaire de la Fédération générale des fonctionnaires communaux, FGFC, Luxembourg, 1988, pp. 177-184.	1988
menu_book WEIRICH Malou, HOSCHEIT Jean-Marc, YNTEMA Paul	Luxembourg	Making european policies work : the implementation of community legislation in the member states : volume II : national reports = L'Europe des administrations ? : la mise en oeuvre de la législation communautaire dans les états membres : volume II : rapports nationaux, 1988, pp. 521-752.	1988
menu_book ENTRINGER Fernand	Le droit de réponse une farce ?	D'Lëtzerbuerger Land, Jg. 35(1988), n°12, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1988, pp. 8-9.	1988
menu_book BOUR Jean	L'exécution du contrat de louage de services et la maladie du salarié	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°71, Luxembourg, Editions Saint-Paul, septembre 1988, pp. 8-42.	1988
menu_book BONN Alex	Faut-il procéder à une réforme globale de la constitution ?	Réflexions sur la réforme de la Constitution du Grand-Duché de Luxembourg, Section des sciences morales et politiques, Luxembourg, Institut grand-ducal, 1988, pp. 11-15.	1988
menu_book BONN Alex	Der unvollkommene Rechtsstaat	D'Lëtzerbuerger Land, Jg. 35(1988), n°8, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1988, p. 6.	1988
menu_book VOGEL Gaston	Discours critique sur l'état du droit public et des institutions	dans : 25e anniversaire de la Chambre des fonctionnaires et employés publics, Luxembourg, Chambre des fonctionnaires et employés publics, 1989, pp. 59-75.	1989
menu_book THIRY B.	Les perspectives de réforme de la fiscalité indirecte belge dans le cadre de l'harmonisation européenne	Cahiers d'économie, Fascicule II, Luxembourg, Publications du Centre universitaire de Luxembourg, Département de droit et des sciences économiques, 1989, pp. 23-42.	1989
menu_book MATHIAS Carlo	La navigation fluviale au Luxembourg	Cahiers économiques n°3/89, Luxembourg, BIL, 1989, 17 pages.	1989
menu_book SPIELMANN Dean, KRIEGER Georges, GRAAS-LORANG Cl.	Bibliographie juridique luxembourgeoise	Parution : 01/1997, Luxembourg, Bruylant, 196 pages.	1989
menu_book SCHOCKWEILER Fernand	Les principes généraux du droit en droit communautaire et en droit administratif luxembourgeois	Mélanges dédiés à Michel Delvaux, Luxembourg, Cercle Michel Delvaux, 1990, pp. 211-245.	1990
menu_book HENGEN Jean-Marie	L'article 131-1 du code de procédure civile une loi mal en point	Mélanges dédiés à Michel Delvaux, Luxembourg, Cercle Michel Delvaux, 1990, pp. 113-138.	1990
menu_book VIVANT Michel	La protection du logiciel en Europe : Allemagne Belgique France Italie Luxembourg Pays Bas	dans : M. VIVANT, La Protection du logiciel en Europe. Allemagne, Belgique, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Paris, Litec, 1990, pp. 103-138.	1990
menu_book BAMBERG Anne	De l'idée d'un procès à la reconnaissance de la nullité du mariage dans l'Église catholique romaine	Nos cahiers : Lëtzebuerger Zäitschrëft fir Kultur, année 10, n°2, Luxembourg, 1990, pp. 59-75.	1990
menu_book BAMBERG Anne	La famille en droit canonique : le canoniste entre mythe et réalité	D'Famill Ideal a Wiirklechkeet : Beiträge zur Tagung vom 21.1.1989 im Centre Jean XXIII unter Mitwirkung des Luxemburger Familienministeriums, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1990, pp. 11-21.	1989
menu_book ABRAHAM Filip	Financial liberalization and fiscal harmonization in Europe's single market	Cahiers d'économie, Fascicule III, Luxembourg, Publications du Centre universitaire de Luxembourg, Département de droit et des sciences économiques, 1990, pp. 2-13.	1990
menu_book THEWES Marc	L'agent immobilier	Annales du droit luxembourgeois, n°1(1991), Bruxelles, Bruylant, 1992, pp. 197-261.	1992
menu_book SPIELMANN Dean, SPIELMANN Alphonse, WEITZEL Albert, EISSEN Marc-André	La Convention européenne des droits de l'homme et le droit luxembourgeois	Bruxelles, Editions Nemesis, 1991, 605 pages.	1991
menu_book ROUSSEAU Paul	Les eaux courantes au Luxembourg sources de conflits (XVIIe-XVIIIe siècle)	dans : Violences et environnement XVIe-XXe siècle, Institut d'histoire moderne et contemporaine (IHMC), 1991, pp. 13-16.	1991
menu_book RIEBEN Anne-Sophie	Luxembourg	Staatsrechtliche Auswirkungen der Mitgliedschaft in den Europäischen Gemeinschaften : zwölf Länderberichte = Conséquences institutionnelles de l'appartenance aux Communautés européennes : douze études nationales, Publications de l'Institut suisse de droit comparé, n°18, Zürich, Schulthess Polygraphischer Verl. 1991, pp. 325-339.	1991
menu_book SPIELMANN Dean, NOTHAR Roger	L'aménagement des agglomérations et la responsabilité des pouvoirs publics	Annales du droit luxembourgeois, n°1(1991), Bruxelles, Bruylant, 1992, pp. 155-195.	1992
menu_book SPIELMANN Dean, NOTHAR Roger	La responsabilité civile de l'Administration communale en matière de modification du plan d'aménagement général	Bulletin du Centre de documentation communale, n°26(juin 1991), Luxembourg, 1991, pp. 5-27.	1991