Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book ELVINGER Marc, KINSCH Patrick	L’étranger dans la vie des affaires	Rapport général, Travaux de l’Association Henri Capitant, Journées luxembourgeoises, n°XLVIII, 2000, pp. 353-376.	2000
menu_book ENGEL Laurent, LEBAS Emilien	L’éthique financière et fiscale, entre oxymore et croissance soutenable	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 6, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 2823-2864.	2014
menu_book MOYSE François	L’Etat des travaux sur l’adhésion de l’Union Européenne à la Convention Européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales	Revue de l’Union Internationale des Avocats (UIA), Avril 2012.	2012
menu_book COLLECTIF - Association Luxembourgeoise des Compliance Officers du Secteur Financier	L’ère du soupçon ? Réflexions autour de la déclaration de soupçon	Association Luxembourgeoise des Compliance Officers du secteur financier, Bulletin n°19, Luxembourg, 2010, pp. 6-9.	2010
menu_book PESCATORE Pierre	L’engagement temporel de l’intellectuel chrétien	Luxembourg, 1962, pp. 10-17.	1961
menu_book CONTRERAS Anne	L’encadrement des fonds de pension dans une perspective paneuropéenne : bilan et perspectives	dans : Régimes complémentaires de pension au Luxembourg, Bilan et perspectives, Louvain-la-Neuve, Anthémis, 2009, pp. 171-190.	2009
menu_book DUPONT Philippe	L’émission de titres dématérialisés sous la loi relative aux titres dématérialisés	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 4, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 2065-2110.	2014
menu_book SEIFERT Achim	L’effet horizontal des droits fondamentaux de la Convention européenne des droits de l’homme en droit luxembourgeois - Quelques réflexions relatives à l’arrêt de la cour d’appel, du 2 avril 2009, no 33148 du rôle	Journal des Tribunaux Luxembourg, n°8, Bruxelles, Larcier, avril 2010, pp. 69-70.	2010
menu_book HUGUE Emilie	L’échange d’informations entre professionnels portant sur un client commun	Association Luxembourgeoise des Compliance Officers du secteur financier, Bulletin n°23, Luxembourg, 2012, pp. 3-5.	2012
menu_book KAUFFMAN Jean	L’avocat et le secret professionnel, une réalité ou une illusion	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°113, Luxembourg, Editions Saint-Paul, septembre 2011, pp. 8-21.	2011
menu_book ARENDT Ernest	L’avocat devant la sécurité sociale	Luxembourg, Imprimerie Jos. Beffort, 1957.	1957
menu_book ARENDT Ernest	L’autonomie fiscale des communes	Bulletin du Centre de documentation communale, n°12(1972), Luxembourg, 1972, pp. 35-41 ; Bulletin du Centre de documentation communale, n°13(1973), Luxembourg, 1973, pp. 29-38.	1972
menu_book KINSCH Patrick	L’autolimitation implicite des normes de droit privé matériel	Revue critique de droit international privé, Paris, Dalloz, 2003, pp. 403-435.	2003
menu_book BURBI David, TRIVAUDEY Luc	L’association momentanée luxembourgeoise : une société commerciale « éphémère » en vue de la réalisation d’opérations en commun	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°3, Waterloo, Wolters Kluwer, 2007, pp. 3-15.	2007
menu_book FAYOT Frank, HOFFMANN Philippe	L’arrêt de la Cour AELE du 28 janvier 2013 dans l’affaire ESA c/ Islande (E-16/11) – une réponse à la question sur l’étendue des obligations des Etats membres sous la directive relative aux systèmes de garantie des dépôts… ou presque	Bulletin Droit & Banque, n°51, Luxembourg, ALJB, 2013, pp. 34-38.	2013
menu_book CLAUDE Marie-Hélène	L’archivage électronique - interview	Association Luxembourgeoise des Compliance Officers du secteur financier, Bulletin n°23, Luxembourg, 2012, pp. 6-8.	2012
menu_book PESCATORE Pierre	L’application judiciaire des traités internationaux dans la Communauté européenne et dans ses états membres	dans : Études de droit des Communautés européennes : mélanges offerts à Pierre-Henri Teitgen, Paris, éd. A. Pedone, 1984, pp. 355-406.	1984
menu_book KINSCH Patrick	L’affaire KBL et l’évolution de l’image du secret bancaire dans la jurisprudence luxembourgeoise	Bulletin Droit & Banque, n°48, Luxembourg, ALJB, 2011, pp. 19-24.	2011
menu_book KINSCH Patrick	L’affaire des fichiers volés de la Kredietbank Luxembourgeoise devant la Cour d’appel et la Cour de cassation - Observations sur l’arrêt de la Cour d’appel du 2 avril 2003 et l’arrêt de la Cour de cassation du 18 mars 2004	Bulletin Droit & Banque, n°35, Luxembourg, ALJB, 2004, pp. 46-56 (note : pp. 52-56).	2004
menu_book MAILLIET Max	L’affaire « Brochier » et l’ordre public dans les faillites internationales	Codex : mensuel juridique et politique du Luxembourg, n°1, Bertrange (Luxembourg), Mark’s Consulting, avril-mai 2007, p. 85.	2007
menu_book DI STEFANO Mario	L’adieu à la théorie du siège effectif ?	taxTODAY, Kluwer, March 2004.	2004
menu_book THEWES Marc	L’action administrative pour la défense des consommateurs	dans : La Codification en droit luxembourgeois du droit de la consommation, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2009, 168 pages, pp. 135-158.	2009
menu_book SPANG Jean-Paul	L’acquisition du pouvoir dans les sociétés : rapport luxembourgeois	dans : le pouvoir dans les sociétés, journées Chiliennes, Travaux de l'Association Henri Capitant, Tome LXII / 2012, Bruxelles, Bruylant 2014	2014
menu_book GRAFF Catherine	L’accueil des jeunes en entreprise : convention de stage, contrat de stage et stage d’été	Entreprises Magazine, n°53, Luxembourg, MEDIA & ADVERTISING, 2012, pp. 82-83.	2012
menu_book HAYE Sebastien, CECCOTTO Raymond	L’accès au droit à la santé et aux soins des personnes handicapées au Luxembourg	Dans : Le droit à la santé des personnes handicapées mentales et psychiques Rennes, ENSP, 2007, 292 pages, pp. 149-169.	2007