Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book DE JONG Nathalie, COTTIN Marianne, SAYN Isabelle	Pour une méthode empirique de recherche sur le droit	Deumier, P. et al. (dir.), Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel, 1e édition, Bruxelles, Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg – Larcier, 2021, p. 111-130	2021
menu_book CROZE Hervé	Un bon juriste	in Deumier, P. et al. (dir.), Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel, 1e édition, Bruxelles, Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg – Larcier, 2021, p. 99-109	2021
menu_book COLLART DUTILLEUL François	Promenade nominaliste dans le « contrat naturel » de Michel Serres	in Deumier, P. et al. (dir.), Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel, 1e édition, Bruxelles, Larcier, 2021, p. 83-97	2021
menu_book BOUIX	Les divergences de jurisprudence au sein de la Cour de cassation	in Deumier, P. et al. (dir.), Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel, 1e édition, Bruxelles, Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg – Larcier, 2021, p. 69-82	2021
menu_book BOUDOT Michel	Logiques de la découverte	in Deumier, P. et al. (dir.), Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel, 1e édition, Bruxelles, Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg – Larcier, 2021, p. 49-67	2021
menu_book BERGÉ Jean-Sylvestre	Comment penser en droit nos a priori ? L’exemple des situations en mouvement	in Deumier, P. et al. (dir.), Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel, 1e édition, Bruxelles, Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg – Larcier, 2021, p. 33-47	2021
menu_book HIEZ David, DEUMIER Pascal, GOUT Olivier, MARIA Ingrid et Prüm André	Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel,	1e édition, Bruxelles, Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg – Larcier, 2021	2021
menu_book PAYEN Yann, PACLOT Yann	La libéralisation du régime des titres : regard luxembourgeois	in Corbisier, I. et Prüm, A. (dir.), La réforme du droit belge des sociétés, un exemple à suivre pour le Luxembourg ?, 1e édition, Bruxelles, Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg – Larcier, 2021, p. 295-310	2021
menu_book DE WOLF Michel	Le régime des titres en droit belge des sociétés anonymes et des sociétés à responsabilité limitée à la suite du Code des sociétés et des associations	in Corbisier, I. et Prüm, A. (dir.), La réforme du droit belge des sociétés, un exemple à suivre pour le Luxembourg ?, 1e édition, Bruxelles, Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg – Larcier, 2021, p. 281-294	2021
menu_book HOSS Philippe, GAUZÈS Katia	Les nouvelles règles en matière de gouvernance du CSA : inspirations pour le Luxembourg ? » in Corbisier, I. et Prüm, A. (dir.), La réforme du droit belge des sociétés, un exemple à suivre pour le Luxembourg ?	in Corbisier, I. et Prüm, A. (dir.), La réforme du droit belge des sociétés, un exemple à suivre pour le Luxembourg ?, 1e édition, Bruxelles, Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg – Larcier, 2021, p. 229-277	2021
menu_book CULOT Henri	Les nouveautés du Code des sociétés et des associations concernant la gouvernance des SA et des SRL	in Corbisier, I. et Prüm, A. (dir.), La réforme du droit belge des sociétés, un exemple à suivre pour le Luxembourg ?, 1e édition, Bruxelles, Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg – Larcier, 2021, p. 197-227	2021
menu_book RECKINGER Pit, SCHLEIMER Pierre	Le nouveau statut de la SRL : inspiration pour le Luxembourg ?	in Corbisier, I. et Prüm, A. (dir.), La réforme du droit belge des sociétés, un exemple à suivre pour le Luxembourg ?, 1e édition, Bruxelles, Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg – Larcier, 2021, p. 177-194	2021
menu_book PHILIPPE Denis	LA SRL : société sans capital et dont les titres sont susceptibles d’être cédés librement	in Corbisier, I. et Prüm, A. (dir.), La réforme du droit belge des sociétés, un exemple à suivre pour le Luxembourg ?, 1e édition, Bruxelles, Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg – Larcier, 2021, p. 153-175	2021
menu_book SCHUMMER Laurent	Une nouvelle théorie du siège pour le Luxembourg : vers une troisième voie ?	in Corbisier, I. et Prüm, A. (dir.), La réforme du droit belge des sociétés, un exemple à suivre pour le Luxembourg ?, 1e édition, Bruxelles, Larcier, 2021, p. 139-150	2021
menu_book DEGEHET Pierre-Alexandre	État des lieux au Luxembourg : siège réel ou siège statuaire, faut-il choisir ?	in Corbisier, I. et Prüm, A. (dir.), La réforme du droit belge des sociétés, un exemple à suivre pour le Luxembourg ?, 1e édition, Bruxelles, Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg – Larcier, 2021, p. 125-137	2021
menu_book AYDOGDU Roman	La mobilité des sociétés en droit belge : une libéralisation à contretemps	in Corbisier, I. et Prüm, A. (dir.), La réforme du droit belge des sociétés, un exemple à suivre pour le Luxembourg ?, 1e édition, Bruxelles, Larcier, 2021, p. 81-123	2021
menu_book SPANG, JEAN-PAUL	Le cadre général de la réforme belge des entreprises. Un exemple pour le Luxembourg ?	in Corbisier, I. et Prüm, A. (dir.), La réforme du droit belge des sociétés, un exemple à suivre pour le Luxembourg ?, 1e édition, Bruxelles, Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg; Larcier, 2021, p. 65-77	2021
menu_book AUTENNE Alexia, THIRION Nicolas	Le Code des sociétés et des associations à la lumière de la réforme globale du droit des entreprises en Belgique	in Corbisier, I. et Prüm, A. (dir.), La réforme du droit belge des sociétés, un exemple à suivre pour le Luxembourg ?, 1e édition, Bruxelles, Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg – Larcier, 2021, p. 33-64	2021
menu_book PRÜM André, CORBISIER Isabelle	La réforme du droit belge des sociétés, un exemple à suivre pour le Luxembourg ?	1e édition, Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg – Bruxelles, Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg – Larcier, 2021	2021
menu_book KOENER X., MINES R.	Privilèges et hypothèques au Luxembourg	1e édition, Windhof, Vademecum - Larcier Luxembourg, 2021	2021
menu_book HAVRENNE Ezechiel	Distribution waterfalls and carried interest explained	JN Investment, 2021/1-2, p. 167-175	2021
menu_book SINGER Philippe	Indemnité de dépaysement : le tribunal reste inflexible s’agissant des conjoints de diplomates ayant, en cette qualité, séjourné dans l’état membre d’affectation	JN Fonct. Eur., 2021/1, p. 158-160	2021
menu_book	La « matière pénale » au sens de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales : l’exemple des récents recours devant les juridictions administratives en matière d’amendes administratives prononcées sur la base des lois sur les mesures de lutte contre la pandémie COVID-19	JN Pénal, 2020/3-4, p. 121-122	2020
menu_book	Loi du 12 mars 2020 portant modification : 1° du Code pénal ; 2° du Code de procédure pénale ; 3° de la loi modifiée du 12 février 1979 concernant la taxe sur la valeur ajoutée ; aux fins de transposition de la directive (UE) 2017/1371 du Parlement européen et du Conseil du 5 juillet 2017 relative à la lutte contre la fraude portant atteinte aux intérêts financiers de l’Union au moyen du droit pénal, publiée le 16.3.2020 au Mémorial A, n° 153 de 2020	JN Pénal, 2020/3-4, p. 121	2020
menu_book	Loi du 3 mars 2020 modifiant : 1° le Code pénal ; 2° le Code de procédure pénale, aux fins de transposition de la directive (UE) 2017/541 (…) relative à la lutte contre le terrorisme, publiée le 9.3.2020 au Mémorial A, n° 117 de 2020	JN Pénal, 2020/3-4, p. 121	2020

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