Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book LUDOVICY Jean	Conséquence de la disposition de l'article 25 du code de procédure civile. L'irrecevabilité des actions possessoires en matière conventionnelle	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°34, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1976, pp. 8-16.	1976
menu_book MULLER Jean Joseph	La fouille préhistorique et la loi	Bulletin de la Société préhistorique luxembourgeoise, n°9-1987, Luxembourg, 1987, pp. 141-146.	1987
menu_book THILL Jean	Le conseil communal	Bulletin du centre de documentation communale, n°11, Luxembourg, 1971, pp. 7-21.	1971
menu_book DELVAUX Henri	Les successions en droit luxembourgeois	Revue juridique et politique, Indépendance et coopération, année 26(1972), n°4, Paris, 1972, pp. 1249-1250.	1972
menu_book HUSS Alphonse	L'idée de "probation" dans le droit répressif luxembourgeois	Revue de droit pénal et de criminologie, Bruxelles, La Charte, 1970, pp. 665-672.	1970
menu_book HAMMES Charles-Léon	Les caractères essentiels et la nature de la Cour de justice des communautés européennes	Bulletin du Cercle François Laurent, 1966-1969, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1969, pp. 5-14.	1969
menu_book ENTRINGER Fernand	La Puissance souveraine	D'Lëtzerbuerger Land, 13 juin 1986, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1986, pp. 9.	1986
menu_book BONN Alex	Considérations sur la fonction législative du Conseil d'État	dans : Publications de l'Institut Grand-Ducal, vol. I, Luxembourg, Institut Grand-Ducal, Section des sciences morales et politiques, 1970, pp. 75-89.	1970
menu_book VAN HELMONT M.	L'action postpénitentiaire au Grand-Duché de Luxembourg	Bulletin de l'Administration des prisons, année 8/1954, n°3, Nivelles, Impirmerie pénitentiaire Nivelles, 1954, pp. 70-87.	1954
menu_book GOEDERT Henri	La représentation des salariés dans les organes des sociétés en droit luxembourgeois et en droit ouest-allemand	Thèse de doctorat d'État (droit privé), Nancy, 1983, 590 pages.	1983
menu_book SPIELMANN Dean, SPIELMANN Alphonse	Indépendance et impartialité des juridictions dans la jurisprudence luxembourgeoise	dans : Studies in honour of John Cremona, Valetta, Foundation for International Studies at the University of Malta, 1997.	1997
menu_book LUDOVICY Jacques	La jurisprudence de la Cour de justice de la C.E.C.A.	Revue générale de droit international public, n°1, Paris, Pedone, 1956, 20 pages.	1956
menu_book MOUVEMENT de la libération des Femmes	Das neue Eherecht. Erklärungen, Beispiele, Gesetzestexte	Luxembourg, Mouvement de la libération des femmes, 1974, 35 pages.	1974
menu_book FRANCK Marcel	Die Reform des Scheidungsrechts	D'Lëtzerbuerger Land, n°6, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1975, p. 5.	1975
menu_book BISCHOF Werner, PELZER Norbert	Das Strahlenschutzgesetz in den Mitgliedstaaten der Europäischen Gemeinschaft. Band 1: Belgien, Luxemburg, Niederlande	Volume 1, Baden-Baden, Nomos, 1979, 176 pages.	1979
menu_book ALS Georges	La collaboration entre les pouvoirs publics et les organes professionnels au Grand-Duché de Luxembourg	Bulletin du Cercle François Laurent, 1966-1969, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1969, pp. 199-244.	1969
menu_book BERNA Pierre, LECLERC Yves	Les nouveaux comptes sociaux des sociétés de capitaux luxembourgeoises : commentaire de la loi du 4 mai 1984 adaptant la législation à la quatrième directive des Communautés européennes	Luxembourg, Banque Internationale, Imprimerie Centrale, 1984, 183 pages.	1984
menu_book LEEUW A.	La loi luxembourgeoise sur le remembrement des biens ruraux	Revue de droit international et de droit comparé, 1965, pp. 73-84.	1965
menu_book SIMON Armand	Les jeux de hasard en droit pénal luxembourgeois	Bulletin du Cercle François Laurent, n°7, Tome I, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1959, pp. 134-142.	1959
menu_book HUSS Alphonse, SCHILTZ Louis	Le corps humain et le droit, rapport luxembourgeois pour les journées belges de l'association Capitant, en collaboration avec Alphonse Huss	Travaux de l'association H. Capitant, 1975, Tome XXVI, Dalloz, Paris,, 1977	1977
menu_book GUILL Jean, SCHAUS Jean-Nicolas	Une nouvelle étape dans l'amélioration de l'infrastructure législative de la place financière de Luxembourg: le règlement grand-ducal du 18 décembre 1981 concernant le nantissement, la circulation et la perte de titres	dans : Luxemburger Wort, n° du 22 juin, Luxembourg, éd. Saint-Paul, 1982; dans : Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n° 54, Luxembourg, éd. Saint-Paul, 1982.	1982
menu_book THILL André	Aufklärung, Auskunft und Beratung in der luxemburgischen Sozialversicherung	Die Rentenversicherung, n°10/11, Bonn-St. Augustin, Asgardverlag, 1983.	1983
menu_book BOSSELER Fernand	Le travail d'intérêt général, sanction pénale	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome III/1992, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1992, pp. 1-12.	1992
menu_book PERTINAX	Considérations sur le fonctionnement des institutions créées par les traités de Rome	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, numéro spécial, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1959, pp. 150-155.	1959
menu_book MUENCHEN C. M. Charles	La Constitution luxembourgeoise et les couvents	Luxembourg, Schroell, 1873, 52 pages.	1873