Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book RANSQUIN Dominique, SOISSON Jean-Jacques, GEHLEN Mireille	Guide des Comptes annuels pour le Luxembourg	Kluwer Law and Taxation Publishers, Editions scientifiques et professionnelles, 18ème mise-à-jour, 1995.	1995
menu_book SANTER Jacques	Gesetzliche Bestimmungen des Jugendarbeitsschutzes	dans : Zu neuen Ufern, Luxembourg, 1968, pp. 77-82.	1968
menu_book SPAUTZ Roger	Die "Lex Kirpach". Ein Schulgesetz das Furore machte	Luxembourg, Imprimerie Centrale, 1981, 99 pages.	1981
menu_book NEU Gaston	Corps humain et liberté individuelle. Rapport national luxembourgeois	dans : Le corps humain et le droit, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées belges, Tome XXVI-1975, Paris, Dalloz, 1977. ; Le corps médical, n°15, Ettelbruck (Luxembourg), 1977, pp. 785-800.	1977
menu_book HARLES Guy, KINSCH Patrick	Commercial agency and distribution agreement / Luxembourg	dans : Commercial agency and distribution agreement: law and practice in the member States of the EC and EFTA, 2ème éd., Londres, Association internationale des jeunes avocats, Martinus Nijhoff, 1989, pp. 279-289.	1989
menu_book BEISSEL-MERTEN Simone	Unicité ou dualité de juridiction en matière administrative au Grand-Duché de Luxembourg	Revue française de droit administratif, n°5/1990, Sirey, Paris. pp.200-202	1990
menu_book KLEIN Etienne	Luxembourg : La personne	Fichier de documentation de la C.I.E.C., Berne, Commission internationale de l'état civil, 1951, 10 pages.	1951
menu_book WIVENES Georges	Les principes généraux communs aux droits des Etats membres en tant que source du droit communautaire. Interaction entre droit communautaire et droit national : rapport luxembourgeois	Rapports du XIIème Congrès de la Fédération Internationale pour le Droit Européen (FIDE), volume I, Paris, 1986, pp. 215-239.	1986
menu_book GERARD Edmond	Rapport luxembourgeois : [droit public interne]	dans : La maîtrise du sol, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées camerounaises, Tome XLI/1990, Paris, Economica, 1992, pp. 369-380.	1992
menu_book VAN BUNNEN Louis	Du bon emploi de la Loi Uniforme Benelux par l'avocat	dans : Le Marché unique de 1993 et ses répercussions sur le Grand-Duché de Luxembourg, Volume 2, Luxembourg, Institut Grand-Ducal, Section des Sciences Morales et Politiques, 1996, pp. 25-35.	1996
menu_book ROUSSEAU Daniel	Ventes d'immeubles devant notaire et juge de paix	Luxembourg, V. Bueck, 1931, 674 pages.	1931
menu_book LOESCH Fernand	Das Staatsangehörgkeitsrecht des Grossherzogtums Luxemburg	dans : Das Recht der Staatsangehörigkeit der europäischen und der aussereuropäischen Staaten, Berlin, Heymanns, 1940, pp. 691-704.	1940
menu_book DUPONT Philippe, MOUSEL Paul	Aircraft Financing/Luxembourg	dans : G. MCBAINE and R. HAMES, Aircraft finance: registration, security and enforcement, London, Longman, 1992, pp. 1-38.	1992
menu_book HARLES Guy, MOUSEL Paul	La physionomie du droit luxembourgeois dans un marché unique européen	dans : Le marché unique de 1993 et ses répercussions sur le Grand-Duché de Luxembourg, vol. 2, Institut Grand-Ducal, Section des Sciences morales et politiques, Luxembourg, Imprimerie centrale, 1990, pp. 39-65.	1990
menu_book MARGUE Paul	La fin de l'ancien régime, le recrutement des derniers présidents du Conseil de Luxembourg	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois, livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1986, pp. 483-488.	1986
menu_book LAMBERT Jean	Ingénierie juridique - Made in Luxembourg	Notes financières de la Banque Générale du Luxembourg, n°33, Luxembourg, Banque générale du Luxembourg, mai-juin 1992, pp. 26-29.	1992
menu_book MOUSEL Jean-Paul	La notion juridique et économique du leasing. Observation sous Cour supérieure de justice du Grand-Duché de Luxembourg (appel commercial) 25 mai 1977	Journal des Tribunaux, année 1977, Bruxelles, Larcier, 1977, p. 694.	1977
menu_book SPIELMANN Alphonse	Le vol d'usage et la loi luxembourgeoise du 7 juillet 1977 portant modification de l'article 461 du code pénal	Revue de droit pénal et de criminologie, novembre 1978, Bruxelles, La Charte, 1978, pp. 885-898.	1978
menu_book FRIDEN Georges	Chronique de la jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés européennes	Annales du droit luxembourgeois, n°2(1992), Bruxelles, Bruylant, 1993, pp. 321-344.	1993
menu_book LIMELETTE L.	Etudes sur le code pénal français, comparé aux codes de Belgique et du Grand-Duché de Luxembourg	dans : Bulletin de la Société de législation comparée, n°5, Bruxelles, mai 1882, pp. 327-350.	1882
menu_book GRIESSINGER Oskar	Die völkerrechtliche Stellung Luxemburgs nach dem Versailler Vertrage	Würzburg, 1927, 62 pages.	1927
menu_book KUNSCH Léon	La réforme de l'impôt sur le revenu. Analyse des modifications introduites dans la détermination du revenu imposable par le titre 1er de la loi du 4 décembre 1967	Etudes fiscales - revue consacrée à la fiscalité luxembourgeoise, n°26/27, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1968, pp. 1-112.	1968
menu_book GOERENS Jean-Mathias	Les recours contre les décisions du juge d'instruction dans la jurisprudence luxembourgeoise récente	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois, livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1986, pp. 243-254.	1986
menu_book SCHAUS Lambert	Considérations sur le droit positif luxembourgeois en matière de protection de la nature	Luxembourg, Imprimerie P. Linden, 1949, 23 pages.	1949
menu_book SPIELMANN Dean	L'effet potentiel entre personnes privées de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales	Bulletin des droits de l'homme, n°3, décembre 1994, Luxembourg, Institut luxembourgeois des droits de l'homme, 1994, pp. 25-86.	1994