Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book GRAHAM James Alexander	Les aspects internationaux des contrats conclus et exécutés dans l'espace virtuel	Paris, Universite? Panthe?on-Sorbonne, 2001, 389 pages.	2001
menu_book EWEN Claude	Résumé des principales mesures législatives et règlementaires intervenues depuis la dernière parution du BLQS (dates de référence: 01.05.00 - 31.01.01)	Bulletin luxembourgeois des questions sociales, Volume 9, Luxembourg, Ministère de la Sécurité Sociale, 2001, pp. 181-184.	2001
menu_book BLAISE Yves	Les impôts en Europe : 2001	9ème éd., Paris, Dalloz, 2001, 190 pages.	2001
menu_book COLLECTIF	100 ans de sécurité sociale au Luxembourg	Bulletin luxembourgeois des questions sociales, Volume 10, Luxembourg, Ministère de la Sécurité Sociale, 2001.	2001
menu_book WINANDY Jean-Pierre	Les impôts sur le revenu et sur la fortune au Luxembourg	4ème éd, Luxembourg, Promoculture, 2002, 1011 pages.	2002
menu_book WATGEN Raymond, WATGEN Monique	Successions et donations	2ème éd., Luxembourg, Promoculture, 2002, 433 pages.	2002
menu_book ROSEN Fabienne	La domiciliation des sociétés au Grand-Duché de Luxembourg selon la loi du 31 mai 1999	Assurance et responsabilité, Bulletin de l'AIDA, n° 7, Luxembourg, Association Internationale de Droit des Assurances section Luxembourg, 2002, pp. 13-26.	2002
menu_book ENGEL Caroline	Les droits des parties privées dans la recherche de la preuve pénale	Annales du droit luxembourgeois, n°11(2001), Bruxelles, Bruylant, 2003, pp. 65-199.	2003
menu_book DEGEHET Pierre-Alexandre	Le règlement (CE) numéro 44/2001	Annales du droit luxembourgeois, n°11(2001), Bruxelles, Bruylant, 2003, pp. 249-270.	2003
menu_book BARTHEL Charles	Les accords de Schengen un laboratoire de la citoyenneté européenne	Lëtzebuerger Zäitschrëft fir Kultur, Joër 23, n° 2, Luxembourg, 2002, pp. 141-160.	2002
menu_book URBIN Guy H.	Handbuch der Luxemburger Steuern		2003
menu_book SPIELMANN Dean	Du délicat exercice de mettre en balance certains droits fondamentaux : à propos du projet de loi n° 5076 "garantissant l'usage paisible du droit de propriété et la liberté de mouvement et portant introduction d'un nouvel article 442-1 au code pénal"	Annales du droit luxembourgeois, n°12(2002), Bruxelles, Bruylant, 2004, pp. 25-70.	2004
menu_book SCHILTZ Marc	Les droits des salariés en cas de faillite de leur employeur en droit luxembourgeois	Codex : mensuel juridique et politique du Luxembourg, n° 3, Bertrange (Luxembourg), Mark’s Consulting, mars 2003, pp. 76-84.	2003
menu_book MOREL Anne	Les droits des travailleurs en cas de transfert d'entreprise d'établissement ou de partie d'entreprise ou d'établissement	Annales du droit luxembourgeois, n°12(2002), Bruxelles, Bruylant, 2004, pp. 317-343.	2004
menu_book MOLITOR Maurice, LEESCH Jean, FRIESEISEN Claude	Wir entdecken das Parlament	Luxembourg , Editions Saint-Paul, 2003, 27 pages.	2003
menu_book MISCHO Jean	La fonction et le rôle de l'avocat général auprès de la Cour de Justice des Communautés européennes	400 Joer Kolléisch, vol. IV: Hommage à l'Athénée, Luxembourg, Éditions Saint-Paul, 2003, pp. 193-197.	2003
menu_book LE GOUEFF Stéphan	Internet et e-commerce en droit luxembourgeois	Luxemboug, Portalis, 2003, 208 pages.	2003
menu_book KRECKE Jeannot, DI BARTOLOMEO Mars	La déclaration d'impôt : guide pratique 2003	Le droit facile, Luxembourg, Promoculture, 2003, 349 pages.	2003
menu_book FRIDEN Georges	Cour de justice des Communautés européennes (2002)	Annales du droit luxembourgeois, n°12(2002), Bruxelles, Bruylant, 2004, pp. 409-433.	2004
menu_book BISENIUS Roland	Versicherungshandbuch Privatpersonen	3ème éd., Luxembourg, Promoculture, 2003, 470 pages.	2003
menu_book WINANDY Jean-Pierre	Les cessions de parts de sociétés de personnes (de GIE/GEIE) détenant des immeubles situés au Luxembourg	Bulletin Droit & Banque, n° 35, Luxembourg, ALJB, 2004, pp. 39-45.	2004
menu_book WEBER Danielle	Les relations collectives de travail	Dialogue thématique, n° 4, Luxembourg, CEP-L: Chambre de travail, 2004, 64 pages.	2004
menu_book WEBER Danielle	En route vers l'égalité entre femmes et hommes ? : le parent-salarié: ses droits ses choix	Dialogue thématique, n° 3, Luxembourg, CEP-L, 2004, 62 pages.	2004
menu_book WALCH Mike	Les litiges opposant les prestataires individuels de soins de santé aux organismes d'assurance maladie et à leurs assurés	Bulletin luxembourgeois des questions sociales, Volume 16, Luxembourg, Ministère de la Sécurité Sociale, 2004, pp. 73-128.	2004
menu_book TRAUSCH-SCHODER Sylvie	Impôt sur le revenu : l'imposition collective des époux : analyse du problème et propositions de réforme	Etudes fiscales : revue consacrée à la fiscalité luxembourgeoise, n° 135/136, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 2004, pp. 1-83.	2004