Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book BLEY Pierre	La mutualité des employeurs : une nouvelle institution au sein de la sécurité sociale	Bulletin luxembourgeois des questions sociales, Volume 25, Luxembourg, Ministère de la Sécurité Sociale, 2009, pp. 63-70.	2009
menu_book SCHINTGEN Romain	La coopération entre les tribunaux nationaux et la Cour de justice	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome III, Luxembourg, Cercle François Laurent, 1999, pp. 31-51.	1999
menu_book WINANDY Jean-Pierre	Manuel de droit des sociétés	Manuel de droit des sociétés, Bertrange (Luxembourg), Legitech, 2008, 985 pages.	2008
menu_book PRÜM André, RUPPERT Daniel, SPANG Jean-Paul, CONAC Pierre-Henri, BAHAR Rashid, VAN OMMESLAGHE Pierre, CORBISIER Isabelle	Le nouveau droit luxembourgeois des sociétés	Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2008, 209 pages.	2008
menu_book SCHAFFNER Jean	Luxembourg : juridique, fiscal, social, comptable	8ème éd., Dossiers internationaux Francis Lefebvre, Paris, Francis Lefebvre, 2009, 540 pages.	2009
menu_book FINDLING Jean-François, FESSMANN Laurent	Le secret professionnel de l'assureur est-il absolu ?	Les cahiers du droit luxembourgeois, n° 2, Bertrange (Luxembourg), Legitech, 2009, pp. 36-54.	2009
menu_book KLEYR Marc, STEINER Régis	Détention de résidences de plaisance en France via une société de capitaux luxembourgeoise: l'heure des premiers comptes approche	Les cahiers du droit luxembourgeois, n° 2, Bertrange (Luxembourg), Legitech, 2009, pp. 9-20.	2009
menu_book SANTER Jacques, WEBER Paul, KRIEPS Robert, BIEVER Robert	Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986	Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986, Luxembourg, Conférence Saint-Yves, 1986, 1024 pages.	1986
menu_book THINNES Marcel	Factoring	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°59, Luxembourg, Editions Saint-Paul, juillet 1984, pp. 25-28.	1984
menu_book HOFFMANN Camille	Les clauses abusives en droit luxembourgeois	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°58, Luxembourg, Editions Saint-Paul, mars 1984, pp. 17-32 ; Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°59, Luxembourg, Editions Saint-Paul, juillet 1984, pp. 5-24.	1984
menu_book HARLES Guy	Jurisprudence luxembourgeoise en matière de factoring	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°59, Luxembourg, Editions Saint-Paul, juillet 1984, pp. 28-38.	1984
menu_book ELVINGER Jacques	La loi du 25 août 1983 sur la protection juridique du consommateur et les conditions générales des banques de la place du Luxembourg	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°60, Luxembourg, Editions Saint-Paul, novembre 1984, pp. 15-20.	1984
menu_book BAULER Jean-Marie	Commentaire de la loi du 25 août 1983 relative à la protection du consommateur	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°60, Luxembourg, Editions Saint-Paul, novembre 1984, pp. 21-38.	1984
menu_book SCHLOESSER Marc	L'expropriation pour cause d'utilité publique	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°61, Luxembourg, Editions Saint-Paul, février 1985, pp. 18-44.	1985
menu_book COMMISSION Européenne	Décision de la Commission européenne des droits de l'homme : relative au recours introduit contre la loi luxembourgeoise du 26 novembre 1982 autorisant dans certaines circonstances la surveillance et le contrôle de toutes les formes de communication	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°64, Luxembourg, Editions Saint-Paul, décembre 1985, pp. 17-25.	1985
menu_book LORANG Edmond	La législation actuelle du divorce au Grand-Duché de Luxembourg	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°62, Luxembourg, Editions Saint-Paul, septembre 1985, pp. 33-56.	1985
menu_book LOGELIN Georges	Aspects juridiques de la carte de crédit	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°63, Luxembourg, Editions Saint-Paul, juin 1985, pp. 7-16.	1985
menu_book KAUFFMAN Joseph	Aspects des relations forcées entre banquiers et curateurs de faillite. Privilège et hypothèque du Trésor public : (proposition de loi présentée par la Chambre de commerce de Luxembourg)	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°61, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, février 1985, pp. 6-17.	1985
menu_book GÉRARD Edmond	L'effectivité des décisions de justice en droit pénal	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°64, Luxembourg, Editions Saint-Paul, décembre 1985, pp. 5-15.	1985
menu_book DOERNER Christine	Faut-il tuer les notaires ?	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°64, Luxembourg, Editions Saint-Paul, décembre 1985, pp. 27-29.	1985
menu_book HOSCHEIT Thierry	Les nullités de procédure en droit judiciaire privé luxembourgeois	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome II, Luxembourg, Cercle François Laurent, 1999, pp. 3-39.	1999
menu_book WIWINUS Jean-Claude	L'exonération du gardien par le fait de la victime : aperçu de la jurisprudence luxembourgeoise récente	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986, Luxembourg, Conférence Saint-Yves, 1986, pp. 1005-1024.	1986
menu_book WERNER Pierre	La révolution audiovisuelle	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986, Luxembourg, Conférence Saint-Yves, 1986, pp. 943-949.	1986
menu_book WEIRICH Malou	L'application du droit communautaire au Grand-Duché de Luxembourg	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986, Luxembourg, Conférence Saint-Yves, 1986, pp. 965-1004.	1986
menu_book WAMPACH Camille	La Cour de justice Benelux	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986, Luxembourg, Conférence Saint-Yves, 1986, pp. 887-900.	1986