Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book THINNES Marcel	Leasing	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°66, Luxembourg, Editions Saint-Paul, septembre 1986, pp. 29-35.	1986
menu_book SCHILTZ Mathias	Le droit d'association dans la législation canonique	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986, Luxembourg, Conférence Saint-Yves, 1986, pp. 685-696.	1986
menu_book SCHAEFFER Nico	Au-delà de la faillite	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986, Luxembourg, Conférence Saint-Yves, 1986, pp. 635-651.	1986
menu_book ROD Victor	Les intermédiaires d'assurances en droit luxembourgeois	Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986. - Luxembourg : Conférence Saint-Yves, 1986. - P. 611-634	1986
menu_book RAVARANI Georges, KAUFHOLD Charles	Les délais de garantie en matière de vices de constructions	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986, Luxembourg, Conférence Saint-Yves, 1986, pp. 585-609.	1986
menu_book PROBST Pierre	L'étude d'avocat et l'ordinateur : premiers pas vers l'informatique	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986, Luxembourg, Conférence Saint-Yves, 1986, pp. 577-584.	1986
menu_book PECKELS René	Les délégations du personnel	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986, Luxembourg, Conférence Saint-Yves, 1986, pp. 553-576.	1986
menu_book PAULY Jules	La réglementation des relations entre les fournisseurs de soins de santé et les Caisses de maladie et leurs assurés au Grand-Duché de Luxembourg : les articles 308bis à quater du Code des assurances sociales	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986, Luxembourg, Conférence Saint-Yves, 1986, pp. 535-552.	1986
menu_book NOTHAR Roger	Scolarité obligatoire et/ou liberté de religion	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome IV, Luxembourg, Cercle François Laurent, 2000, pp. 3-41.	2000
menu_book OLINGER Jean	Droit et équité en matière d'impôts directs : (examen de quarante années de jurisprudence du Conseil d'État, Comité du contentieux, en matière de demandes en remise gracieuse des impôts directs)	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986, Luxembourg, Conférence Saint-Yves, 1986, pp. 521-534.	1986
menu_book MOSAR Nicolas	L'importance politique et pratique du référé devant la Cour de justice des Communautés européennes	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986, Luxembourg, Conférence Saint-Yves, 1986, pp. 489-502.	1986
menu_book LORANG Edmond	Les effets de la convention préliminaire au divorce par consentement mutuel	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986, Luxembourg, Conférence Saint-Yves, 1986, pp. 473-481.	1986
menu_book LORANG Alain	L'Europe judiciaire face au terrorisme	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986, Luxembourg, Conférence Saint-Yves, 1986, pp. 465-471.	1986
menu_book SPANG Jean-Paul	La discrimination dans la vie des affaires : rapport luxembourgeois	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome I, Luxembourg, Cercle François Laurent, 2001, pp. 1-26.	2001
menu_book HOSCHEIT Thierry, SCHMARTZ Claude	La discrimination dans la vie du travail : rapport luxembourgeois	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome I, Luxembourg, Cercle François Laurent, 2001, pp. 27-56.	2001
menu_book ELVINGER Marc, KINSCH Patrick	La discrimination dans la vie publique : rapport national luxembourgeois	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome I, Luxembourg, Cercle François Laurent, 2001, pp. 57-94.	2001
menu_book KAUFFMAN Joseph	Conséquences de l'annulation, par le juge, d'un acte administratif	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986, Luxembourg, Conférence Saint-Yves, 1986, pp. 411-418.	1986
menu_book KAUFFMAN Jacques	La lettre de change non acceptée, succédané pour la cession de créance ?	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986, Luxembourg, Conférence Saint-Yves, 1986, pp. 395-409.	1986
menu_book JAEGER Marc	La délinquance informatique	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986, Luxembourg, Conférence Saint-Yves, 1986, pp. 371-393.	1986
menu_book HOFFELD Jean	Les conditions de recevabilité de l'action en justice exercée par les associations, groupements et syndicats	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986, Luxembourg, Conférence Saint-Yves, 1986, pp. 357-370.	1986
menu_book DUPONT Philippe, HARLES Guy	Les syndicats d'euro-crédits : aspects juridiques	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986, Luxembourg, Conférence Saint-Yves, 1986, pp. 339-356.	1986
menu_book GUILL Jean, SCHAUS Jean-Nicolas	La dimension donnée à la surveillance des établissements de crédit au Luxembourg par la loi du 10 août 1982	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°67, Luxembourg, Editions Saint-Paul, décembre 1986, pp. 5-27.	1986
menu_book GONNER Jean-Luc	L'anatocisme en compte-courant	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986, Luxembourg, Conférence Saint-Yves, 1986, pp. 255-272.	1986
menu_book BOONE Daniel	L' « exception luxembourgeoise » à la lumière du règlement « Bruxelles I »	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome II, Luxembourg, Cercle François Laurent, 2001, pp. 1-45.	2001
menu_book FOOG Joseph	La sauvegarde des intérêts des justiciables dans la procédure administrative contentieuse	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986, Luxembourg, Conférence Saint-Yves, 1986, pp. 191-202.	1986