Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book DUTHEILLET DE LAMOTHE A.	Conclusions précédant l'arrêt de la Cour de justice des Communautés européennes du 14 juillet 1971 dans l'affaire Hein	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XXII, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1972-1974, pp. 5.	1974
menu_book REILAND Guy	La réception des membres de la Cour supérieure de Justice	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome III/1995, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1996, pp. 173-187 ; Pasicrisie luxembourgeoise, Tome 30, n°2-1996, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1996, pp. 1-13.	1996
menu_book FRIEDEN Luc	La Constitution luxembourgeoise à la veille de sa révision	Luxembourg, Banque Internationale à Luxembourg, 1987, 59 pages.	1987
menu_book ULVELING Auguste	Les étrangers dans le Luxembourg. Etude théorique et pratique sur l'extradition	Paris, Rousseau, 1890, 312 pages.	1890
menu_book SOUSI-ROUBI Blanche	Le contrôle communautaire des concentrations bancaires; réflexions sur le réglement du 21 décembre 1989	dans : actes du colloque de Luxembourg du 23 mars 1995, "Le contrôle des groupes bancaires", Association Luxembourgeoise des Juristes de Banque (ALJB), Luxembourg, 1995, pp. 47-58.	1995
menu_book SPIELMANN Dean	New Law on insurance contratcs	Bulletin of Legal Developments, London, British Institute of International and Comparative Law, 1998, p. 13.	1998
menu_book ENTRINGER Fernand	Le bail à loyer	Réalités et Perspectives, n°4, Luxembourg, Banque Générale du Luxembourg, Worré, 1987, 26 pages.	1987
menu_book MOLITOR Roger	Acceptation du trust par les administrations fiscales des pays de droit continental (Luxembourg, Allemagne, Belgique, France, Suisse)	Bulletin Droit & Banque, n°29, Luxembourg, ALJB, 1999, pp. 69-76.	1999
menu_book DELIERNEUX Martine, STEMPNIERWSKY Yvan	Le banquier et l'entreprise en difficulté : quelques réflexions relatives à la restructuration de la dette et à la renégociation des contrats	dans : Mélanges Jean PARDON, Etudes en droit bancaire et financier, Bruxelles, Bruylant, 1996, pp. 211-249.	1996
menu_book BLEYER Jean	La Loi Uniforme Benelux et ses amendements passés et futurs. Considérations pratiques	dans : Le Marché unique de 1993 et ses répercussions sur le Grand-Duché de Luxembourg, Volume 2, Luxembourg, Institut Grand-Ducal, Section des Sciences Morales et Politiques, 1996, pp. 15-22.	1996
menu_book OLINGER Jean	Arbitrage et conventions contre les doubles impositions	Journal de l'Ordre des experts comptables luxembourgeois, n°22, Luxembourg, avril 1983, pp. 29-35.	1983
menu_book SIMON Claude	Les nouvelles règles concernant l'établissement et la publication des comptes des banques	dans : Droit bancaire et financier au Grand-Duché de Luxembourg, vol. 1, ALJB, Bruxelles, Larcier, 1994, pp. 181-213.	1994
menu_book BRAUN Antoine, EVRARD Jean-Jacques	La loi uniforme Benelux sur les dessins et modèles	Revue de droit international et de droit comparé, n°2, Bruxelles, Bruylant, 1975, pp. 101-122.	1975
menu_book WEITZEL Luc	Cour de Justice des Communautés européennes et Convention européenne des droits de l'homme (Chronique de jurisprudence)	Bulletin des droits de l'homme, n°3, décembre 1994, Luxembourg, Institut luxembourgeois des droits de l'homme,1994, pp.140-154.	1994
menu_book GOERENS François	L'exécution des jugements africains en droit luxembourgeois	Revue de droit des pays d'Afrique, n°743, Paris, 1974, pp. 63-67.	1974
menu_book FRANCK R.	Situation de la fonction notariale	Revista international del Notariado, n°71, número extraordinario en conmemoración del XXV aniversario de la fundación de la U.I.N.L., Argentine, 1972, pp. 273-277.	1972
menu_book WELTER Felix	La protection juridictionnelle du particulier contre le pouvoir exécutif au Luxembourg	dans : Gerichtsschutz gegen die Exekutive, n°2, Köln, Max-Planck-Institut für ausländiches öffentliches Recht und Völkerrecht, 1970, pp. 679-711.	1970
menu_book DUPONT Philippe, STEICHEN Alain	Les fusions de sociétés	Bulletin Droit & Banque, n°11, Luxembourg, ALJB, mars 1989, pp. 4-45.	1987
menu_book WINANDY Jean-Pierre	Finanzierung und Kapitalanlage über Luxembourg	dans : Recht der Internationalen Wirtschaft, Heidelberg, Verlag Recht und Wirtschaft GmbH, 1987, 8 pages.	1987
menu_book DUNNETT D.R.R.	Continuité des contrats lors du passage à la monnaie unique : certains aspects légaux affectant les investisseurs	Notes financières de la Banque Générale du Luxembourg, n°58, Luxembourg, Banque générale du Luxembourg, juillet-août 1996, pp. 35-43.	1996
menu_book ARENDT Ernest	Chroniques de l'évolution législative. Droit privé luxembourgeois	dans : Annuaire de législation étrangère, Tome 2/1956 et svt., Paris, Centre français de droit comparé, 1956.	1956
menu_book BAULER Jean-Marie	Datenschutz. Das gespeicherte "Gewissen"	D'Lëtzerbuerger Land, n°38, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1982, pp. 8-9.	1982
menu_book MAYSTADT Philippe	Les objectifs et les motivations du nouveau droit des marchés financiers	dans : Le nouveau droit des marchés financiers, Université Catholique de Louvain, Bruxelles, Larcier, 1992, pp. 3-9.	1992
menu_book THILL André	Jurisprudence relative à la libre circulation des personnes à l'intérieur de la communauté et aux questions sociales	dans : La jurisprudence européenne après vingt ans d'expérience communautaire, Köln/ Berlin, 1976, pp. 1043-1068.	1976
menu_book LOESCH Alfred	Le contrôle juridictionnel des arrêtés-lois	Etudes juridiques et économiques de l'"Echo de l'industrie", Luxembourg, J. Beffort, 1934, 34 pages.	1934