Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book DELVAUX Henri	L'expropriation pour cause d'utilité publique en droit luxembourgeois	Revue juridique et politique, Indépendance et coopération, année 24(1970), n°4, Paris, 1970, pp. 1083-1092.	1970
menu_book LADURON Emile	Die Holdinggesellschaften im Grossherzogtum Luxemburg	Luxembourg, Kredietbank, 1972, 48 pages.	1972
menu_book SPIELMANN Dean, KINSCH Patrick, AREND Pascale	Décisions sur la recevabilité des requêtes individuelles	Bulletin des droits de l'homme, n°5, Luxembourg, Institut luxembourgeois des droits de l'homme, 1996, pp. 190-210	1996
menu_book RAU Fernand	L'Institut Monétaire Luxembourgeois	dans : Banque Générale, réalité et perspectives, n°1983/2, Luxembourg, 1983, 48 pages.	1983
menu_book WEBER Paul	La saisie-arrêt spéciale des rémunérations, pensions et rentes	Questions sociales, n°4, Luxembourg, Centre de droit social, Office des Assurances sociales, 1971, pp. 117-165.	1971
menu_book COLLECTIF, BANQUE Gènèrale du Luxembourg	Die Holdinggesellschaften im Grossherzogtum Luxemburg	Luxembourg, Banque générale du Luxembourg, 1974, 32 pages.	1974
menu_book MEISCH Guy	La responsabilité médicale. Le point de vue du médecin	dans : La responsabilité médicale en droit luxembourgeois, Conférence du 21 mai 1992, Fondation Bibliothèque du droit luxembourgeois, Bruxelles, Bruylant, 1992, pp. 65-73.	1992
menu_book WELTER Felix	A propos du 150e anniversaire du Code civil. Etude de l'évolution de la législation luxembourgeoise de 1804-1954 en matière de droit privé	Audience solennelle du 23 septembre 1954, Luxembourg, Linden, 1954, pp. 3-98.	1954
menu_book EMOND Charles	La TVA sur les prestations de services financiers	dans : Droit bancaire et financier au Grand-Duché de Luxembourg, vol. 1, ALJB, Bruxelles, Larcier, 1994, pp. 463-497.	1994
menu_book KINSCH Patrick	La faillite du client étranger d'une banque luxembourgeoise	dans : Droit bancaire et financier au Grand-Duché de Luxembourg (10e Anniversaire de l’Association Luxembourgeoise des Juristes de Banque), vol. 2, ALJB, Bruxelles, Larcier, 1994, pp. 681-709.	1994
menu_book SCHAEFFER Nicolas	Les minorités dans les sociétés de capitaux luxembourgeois	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°47, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1981, pp. 11-31 ; Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°48, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1981, pp. 16-24 ; Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°49, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1981, pp. 16-34 ; Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°50, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1981, pp. 33-41.	1981
menu_book FOOG Joseph	Avis précédant l'arrêt de la Cour supérieure de justice: Cassation 13 juin 1963, responsabilité civile	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XIX, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1963-1965, pp. 110-122.	1965
menu_book SPIELMANN Alphonse	Des suicides carcéraux au G.D L.	Bulletin d'information pénitentiaire, Conseil de l'Europe, 1988.	1988
menu_book KAYSER Armand	La législation sociale après la libération	dans : Bulletin d'information, année 4, n°10, Luxembourg, Polyc. Luxembourg, 1948, 9 pages.	1948
menu_book DELVAUX Bernard	Sociétés de fait en droit luxembourgeois	in: Travaux de l'Association Henri Capitant pour la culture juridique française, année 11/1957, Dalloz, Paris, pp. 190 et svt., 1957	1957
menu_book LIESCH Léon	Der Arzt als Beichtvater. Das Arztgeheimnis aus juristischer Sicht	D'Lëtzerbuerger Land, n°19, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1981, pp. 8-9.	1981
menu_book BOURGUIGNON Marcel	Les droits d'usage dans le Luxembourg	Tamines, Duculot-Roulin, 1948, 16 pages.	1948
menu_book ENSCH Nicolas-Antoine	Der Strafvollzug. Handbuch für Gefängnis- und Justizbeamte	Luxembourg, éts. pén. Luxembourg, 1936, 260 pages.	1936
menu_book THILL André	La sécurité sociale dans des conditions économiques et sociales différentes	Louvain, Institut Européen de Sécurité Sociale, 1986.	1986
menu_book ELVINGER Marc, SPIELMANN Dean	Les associations et groupements de personnes dans la vie juridique luxembourgeoise	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome III/1995, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1995, pp. 157-193. ; dans : Les groupements, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées japonaises, Tome XLV/1994, Paris, Litec, 1995, pp. 99-122.	1995
menu_book SCHILTZ Louis	La responsabilité du fabricant	Rapport luxembourgeois pour le Congrès U.I.A. 1975 à Munich, 1975.	1975
menu_book ZACHMANN Jacques, SOUSI Blanche	Le contrôle communautaire des concentrations bancaires; La définition des marchés dans le domaine des concentrations bancaires	dans : actes du colloque de Luxembourg du 23 mars 1995, "Le contrôle des groupes bancaires", Association Luxembourgeoise des Juristes de Banque (ALJB), Luxembourg, 1995, pp. 59-65.	1995
menu_book MUEHLEN Ernest	Luxembourg : Le nom	Fichier de documentation de la C.I.E.C., Berne, Commission internationale de l'état civil, 1951, 10 pages.	1951
menu_book SPIELMANN Dean	Le droit au double degré de juridiction en matière pénale dans le système européen de protection des droits de l'homme	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome IV/1991, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1991, pp. 1-41.	1991
menu_book HUSS Alphonse	Apparence, vraisemblance et probabilité en droit positif	dans : T.J. DORTBOUT MEES, Verzekeringen van vriendschap. Rechtsgelärde opstellen aangeboden aan T.J. Dorbout Mees, Deventer, Kluwer, 1974, pp. 9-19.	1974