Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book ARENDT Ernest, DECKER Nicolas, BERNARD Guy	L'inflation et la fiscalité	Cahiers de droit fiscal international, vol. LXIIa, The Netherlands, International Fiscal Association (IFA), Kluwer Law and Taxation Publishers, 1977, pp. 425-434.	1977
menu_book NEUEN Jacques	Le droit de réponse à la radio et à la télévision	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°43, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1987, pp. 18 et s.	1987
menu_book HELLINCKX Camille	La Cour internationale de justice	Bulletin du Cercle François Laurent, n°3, Tome I, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1958, pp. 41-51.	1958
menu_book WYMEERSCH Eddy	L'abus d'informations privilégiées	Bulletin Droit & Banque, n°9, Luxembourg, ALJB, 1986, pp. 2-13.	1986
menu_book SUETENS L.P., SOETEMANS D.	Loi et usage concernant le contrôle de la pollution en Belgique et au Grand-Duché de Luxembourg	Travail exécuté pour la Commission des Communautés Européennes, Environmental resources limited, Bruxelles, Luxembourg, CEE, CECA, 1983, 465 pages.	1983
menu_book FRIDEN Georges	Chronique de la jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés européennes	Annales du droit luxembourgeois, n°1(1991), Bruxelles, Bruylant, 1992, pp. 301-321.	1992
menu_book ARENDT Ernest, NEU Gaston	Secret médical et assurance-vie	dans : Rijksuniversiteit te Gent, Actuele problemen van verzekeringsrecht, Colloquium Gent, Gent, Gakko, 1974, pp. 493-508.	1974
menu_book KONZ Frédéric	Société à responsabilité limitée	dans : Recueils pratiques du droit des affaires dans les pays du Marché Commun, Tome 1, vol. 3, partie 2, Luxembourg, Paris, Jupiter, 1959.	1959
menu_book LOESCH Alfred	La monnaie de compte en droit international privé	Etudes juridiques et économiques de l'"Echo de l'industrie", Luxembourg, J. Beffort, 1936, 44 pages.	1936
menu_book NEUEN Jacques	Le droit à la radio et à la télévision	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°43, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1978, pp. 18-22.	1978
menu_book MOUNIER Jean	L'état actuel de la question du Luxembourg	Paris, Jouve & Cie, 1920, 96 pages.	1920
menu_book COHN Ernst J.	Legislation in exile: Luxembourg	dans : Journal of comparative legislation and international law, vol. 25/1943, London, 1943, pp. 40-46.	1943
menu_book KREMER Claude, WINANDY Jean-Pierre	L'imposition au Luxembourg des sociétés de financement de groupe international en matière d'impôts sur le bénéfice et la fortune	Journal de Droit Fiscal, mars-avril 1992, Bruxelles, Bruylant, pp. 65-103.	1992
menu_book GOERENS François	La garantie des droits individuels dans la répression pénale et disciplinaire en droit luxembourgeois	Revue de droit pénal militaire et de droit de la guerre, vol. 3/1964, n°1 et 2, Bruxelles, Socie?te? internationale de droit pe?nal militaire et de droit de la guerre, 1964, pp. 323-334.	1964
menu_book BRANDENBOURGER Jean	Kommentar zum Mieterschutzgesetz vom 30 September 1939	Luxemburger Zeitung, Luxembourg, Schroell, 1939, 24 pages.	1939
menu_book GOERENS François	L'extradition pour délits militaires en droit luxembourgeois	dans : Recueils de la société internationale de droit pénal militaire et de droit de la guerre, 4ème Congrès international à Madrid du 9-12 mai 1967, vol. 2 : L'extradition pour délits militaires, Strasbourg, 1969, pp. 227-232.	1969
menu_book FRANCK Marcel	Das im Grossherzogtum Luxemburg geltende Haftpflichtrecht und die Versicherung gegen die gesetzliche Haftpflicht	Luxembourg, Worré-Mertens, 1967, 42 pages.	1967
menu_book BEISSEL-MERTEN Simone	Vers l'institution d'un ombudsman ?	Annuaire Européen d'Administration Publique (AEAP), Tome 1, Editions du CNRS, Paris, 1978, pp.491-494.	1979
menu_book DRZEMCZEWSKI Andrew Z.	European Human Rights Convention in Domestic Law, (Luxembourg)	Oxford, Clarendon Press, 1983, pp. 81-86.	1983
menu_book MOUSEL Paul	Faillite et droit du travail / Luxembourg	dans : Faillite et droit du travail, Rapport de la Commission Droit du Travail de l'Union Internationale des Avocats, Congrès de San Francisco 1993, Bruxelles, Story Scientia, 1994, pp. 161-173.	1994
menu_book DUBOUIS Louis	L'Europe des droits de l'homme	Cahiers de droit, Fascicule I, Luxembourg, Publications du Centre Universitaire de Luxembourg, 1991, pp. 33-49.	1991
menu_book RIES Adrien	Enseignements à tirer de certaines constitutions étrangères lors de la révision de la Constitution luxembourgeoise	dans : Réflexions sur la réforme de la Constitution du Grand-Duché de Luxembourg, Luxembourg, Institut Grand-Ducal, Section des sciences morales et politiques, 1988, pp. 74-98.	1988
menu_book FONTAINE Michelle, BOURGOIGNIE Thierry	Le droit de la consommation en Belgique et au Luxembourg	dans : Etude préparée pour la Commission des Communautés Européennes, New York, Van Nostrand company, 1981, pp. 207-248.	1981
menu_book LEVASSEUR Georges	L'action civile de la victime dans l'avant-projet de code luxembourgeois de procédure pénale	dans : Etudes juridiques offertes à Léon Julliot de la Morandière par ses élèves et ses amis, Paris, Dalloz, 1964, pp. 293-311.	1964
menu_book ESSOMBE MOUSSIO Jean-Jacques	La liquidation d'office des positions insuffisamment couvertes	Bulletin Droit & Banque, n° 30, Luxembourg, ALJB, 2000, pp. 7-14.	2000