Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book DELAPORTE Francis	Histoire et évolution du Conseil d'État, juridiction administrative	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°88, Luxembourg, Editions Saint-Paul, juin 1996, pp. 71-85.	1996
menu_book BRUCHER Jean, SÜNNEN Marc	La gestion contrôlée - une alternative oubliée?	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n° 94, Luxembourg, Editions Saint-Paul, décembre 1999, pp. 3-34.	1999
menu_book GODART Jean Mathias	Le statut juridique en matière d'emploi et de séjour des migrants turcs dans les Etats membres de l'Union européenne	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n° 102, Luxembourg, Editions Saint-Paul, septembre 2002, pp. 15-28.	2002
menu_book WEYDERT Josée	La Directive 2003/6/CE du Parlement Européen et du Conseil de l'Union européenne sur les opérations d'initiés et les manipulations de marché (abus de marché)	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n° 106, Luxembourg, Editions Saint-Paul, septembre 2004, pp. 7-46.	2004
menu_book LEMMER Joé	La faillite en droit luxembourgeois	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n° 107, Luxembourg, Editions Saint-Paul, octobre 2004, pp. 10-30.	2004
menu_book LEMMER Joé	Le secret bancaire et la lutte anti-blanchiment : l'arsenal législatif luxembourgeois	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n° 105, Luxembourg, Editions Saint-Paul, septembre 2003, pp. 31-51.	2003
menu_book DURUSU Faruk	Le statut de la Convention européenne des droits de l'homme dans l'ordre juridique communautaire	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n° 108, Luxembourg, Editions Saint-Paul, décembre 2004, pp. 11-104.	2004
menu_book CAUTAERTS François	Le rôle du curateur de faillite 2007	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n° 110, Luxembourg, Editions Saint-Paul, juin 2007, pp. 10-31.	2007
menu_book SPIELMANN Dean, AREND Pascale	Jurisprudence et sommaires de la Cour européenne des droits de l'homme (tableau des arrêts rendus au cours du premier semestre 1995)	Bulletin des droits de l’homme, n°5, Luxembourg, Institut luxembourgeois des droits de l’homme, 1996, pp. 171-189.	1996
menu_book MERGEN Armand	L'examen médico-psychologique et social des délinquants. Rapport présenté à la Commission pénitentiaire Benelux	Bulletin de l'administration des prisons, année 9/1952, Nivelles, Imprimerie pénitentaire Nivelles, 1952, pp. 229-237.	1952
menu_book WATGEN Raymond	Le statut des baux ruraux	Luxembourg, Banque générale du Luxembourg, 1982, 70 pages.	1982
menu_book PESCATORE Pierre	Les relations extérieures des communautés européennes	Recueil des cours de l'Académie de droit international, Tome 103, Sijthoff, Leyde, 1961, pp. 1241-1962.	1962
menu_book SCHAUS Lambert	Contribution à l'étude du droit pénal luxembourgeois. Le code pénal. Les principales lois répressives	Luxembourg, J. Beffort, 1954, 131 pages.	1954
menu_book ARENDT Ernest	Le silence de l'administration en droit luxembourgeois	dans : Le Conseil d'État du Grand-Duché de Luxembourg, Livre jubilaire, Luxembourg, Bourg-Bourger, 1957, pp. 555-582.	1957
menu_book COLLECTIF - Kredietbank S.A. Luxembourgeoise	Les Sociétés Holding au Grand-Duché de Luxembourg	Luxembourg, Kredietbank, 1987, 30 pages.	1987
menu_book FRIEDEN Luc	Use and abuse of confidential informations by banks	dans : Bank Confidentiality, Londres, Butterworth, 1990, pp. 159-167.	1990
menu_book WIWINIUS Jean-Claude	Compétence des juridictions de l'ordre judiciaire en fonction de la valeur du litige - compétence ratione valoris (apperçu de la jurisprudence luxembourgeoise)	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XXVIII, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1992, pp. 457-481.	1992
menu_book HAMMELMANN Paul	Législation coordonnée en matière de l'assurance responsabilité civile automobile en 1995	Assurance et Responsabilité, n°2, Bulletin de l'Association Internationale de Droit des Assurances (AIDA), Section Luxembourg, Luxembourg, 1995, pp. 3-40.	1995
menu_book DENNEWALD Emile	Fondements du droit et des sociétés commerciales	Luxembourg, Editions Borschette, 1988, 232 pages.	1988
menu_book PUTTEMANS René	Banking in Luxemburg. A guide for bankers, borrowers and investors	Luxembourg, Association des banques et banquiers, 1981, 63 pages.	1981
menu_book PLUNTZ Olivier	La clôture pour insuffisance d'actif des opérations de la faillite d'une société commerciale signifie-t-elle que la société a cessé d'exister ?	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome II/1991, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1991, pp. 27-32.	1991
menu_book SCHMIT Jean-Michel	Les sociétés holding et SOPARFI au Luxembourg	Annales du droit luxembourgeois, n°5(1995), Bruxelles, Bruylant, 1996, pp. 281-359.	1996
menu_book ENTRINGER Fernand	La responsabilité des journalistes ou la mutation de la notion de faute	D'Lëtzerbuerger Land, 21 juin 1996, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1996, p. 9.	1996
menu_book LOESCH Jacques	Combat à trois: L'auteur, la victime et la sécurité sociale. Le recours de la sécurité sociale contre l'auteur responsable	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XIX, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1964, pp. 61-100.	1964
menu_book GOERENS François	La condition politique et sociale de la femme au G.D.L.	Revue juridique et politique, Indépendance et coopération, Paris, 1974, pp. 1257-1273.	1974