Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book MONTBRUN Charles	Avis sur le projet de loi portant réforme de l'impôt sur le revenu	Journal de l'O.E.C.L., n°1, Luxembourg, novembre 1967, pp. 20-27.	1967
menu_book NEYENS Michel	Vers une politique familiale européenne	Bulletin luxembourgeois des questions sociales, Volume 1/2, Luxembourg, Ministère de la Sécurité Sociale, 1996, pp. 73-95.	1996
menu_book WEBER Paul	Les constitutions du 19e siècle	dans : Le Conseil d'État du Grand-Duché de Luxembourg, Livre jubilaire, Luxembourg, Bourg-Bourger, 1957, pp. 303-362.	1957
menu_book LAUTERBOUR Paul, TRAUSCH-SCHODER Sylvie	L'impôt sur la fortune (Commentaire de la Loi du 16 octobre 1934)	Etudes fiscales : revue consacrée à la fiscalité luxembourgeoise, n°86/87/88, Luxembourg, Editions Saint-Paul, mai 1992, 108 pages.	1992
menu_book SCHOCKWEILER Fernand	La motivation des décisions individuelles en droit communautaire et en droit national	Cahier de droit européen, 25ème année, n°1-2/1989, Bruxelles, Larcier, pp. 3-40.	1989
menu_book BENNET Timothy	Guide à l'attention des usagers de trusts "offshore" et ce qu'un professionnel doit savoir	Bulletin Droit & Banque, n°18, Luxembourg, ALJB, décembre 1991, pp. 3-12.	1991
menu_book SCHLOESSER Marc	La réglementation des marchés publics en droit luxembourgeois	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°56, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1983, pp. 17-26.	1983
menu_book URBIN Guy H.	Guide des impôts luxembourgeois	Bruxelles, Bruylant, 1992, 134 pages.	1992
menu_book SPIELMANN Alphonse	De quelques aspects de l'interdiction professionnelle au Grand-Duché de Luxembourg	dans : Liber amicorum- Raymond Screvens, Bruxelles, Nemesis, 1986, pp. 299-331.	1986
menu_book HUSS Alphonse	Le contrôle juridictionnel de la constitutionnalité des lois au Grand-Duché de Luxembourg	dans : Travaux des VIe Journées d'études juridiques Jean Dabin, Bruxelles, Maison F. Larcier, 1973, pp. 145-160.	1973
menu_book SPIELMANN Dean	Les institutions prévues par la Convention européenne des droits de l'homme	Bulletin des droits de l'homme, n°1, décembre 1993, Institut luxembourgeois des droits de l'homme, Luxembourg, pp.5-21	1993
menu_book SCHINTGEN Romain	L'indemnisation du chômage complet en droit luxembourgeois	Questions sociales, n°21-24, Luxembourg, Centre de droit social, Office des Assurances sociales, 1981, pp. 23-60.	1981
menu_book LUTGEN André	Coopération internationale et secret professionnel : considérations actuelles sur certaines évolutions en matière de lutte contre le blanchiment d'argent d'origine criminelle	dans : La protection du budget communautaire et l'assistance entre Etats : la coopération en matière pénale et la lutte contre la fraude au budget communautaire. Actes de la journée d'études et de recherches pénales européennes,Association d'Etudes et de Recherches Pénales Européennes (AERPE), Ministère de la Justice, Luxembourg, 1995, pp. 95-112.	1995
menu_book WIVENES Georges	Fraktions- und Parteienfinanzierung durch das Europäische Parlament	dans : Parteienfinanzierung im europäischen Vergleich, Die Finanzierung der politischen Parteien in den Staaten der Europäischen Gemeinschaft, Baden-Baden, Nomos, 1992, pp. 455-480.	1992
menu_book MOUREAU Léon	Le centenaire de la fondation du Conseil d'État du Grand-Duché de Luxembourg	dans : Annales de la faculté de droit de Liège, n°1, Liège, 1959, pp. 5-18.	1959
menu_book SCHOCKWEILER Fernand	L'emprise du droit communautaire sur les pouvoirs du juge national	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome III/1991, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1991, pp. 51-76.	1991
menu_book HOFFMANN Jean-Pierre	La nouvelle loi sur les brevets d'invention	Echo de l'industrie, n°7/8, Luxembourg, juillet-août 1992, pp. 9-12.	1992
menu_book SPIELMANN Dean	La rétroactivité de la loi fiscale face au principe de sécurité juridique	Rapport luxembourgeois exposé le 10 novembre 1995 à la tribune de la Société Française de Finances Publiques (SFFP) et du groupe ALMA au palais du Luxembourg, Paris, 1995.; Annales du Droit Luxembourgeois, n°5(1995), Bruxelles, Bruylant, 1996, pp. 129-148.	1996
menu_book HELLINCKX Camille	Le danger moral et social dans le cadre légal de la protection de l'enfance	Bulletin du Cercle François Laurent, n°6, Tome I, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1959, pp. 95-101.	1959
menu_book KAUFFMAN Jacques	La responsabilité du banquier en matière de lutte contre le blanchiment de l'argent douteux	dans : Dossier Finances, Luxemburger Wort, 8 décembre 1992, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1992.	1992
menu_book THILL Marc	Les principes de la libre circulation des travailleurs à travers les arrêts marquants de la Cour de justice des Communautés européennes	Feuille de Liaison de la Conférence Saint-Yves, n°73, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1989, pp. 5-28.	1989
menu_book ENTRINGER Fernand	A propos du droit de vote : l'accès des étrangers aux chambres professionnelles	D'Lëtzerbuerger Land, 1er juillet 1988, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1988.	1988
menu_book JURION Vendelin	La compétence des tribunaux de simple police	Luxembourg, V. Bueck, 1864, 111 pages.	1864
menu_book MEYERS P.	De l'escroquerie au crédit	Revue de droit pénal et de criminologie, n°2/3, Bruxelles, La Charte, 1973, pp. 103-124.	1973
menu_book SPREUTELS Jean -P.	La loi luxembourgeoise du 28 juillet 1973 portant modification du régime de la détention préventive	Revue de droit pénal et de criminologie, n°9, année 1974/75, Bruxelles, La Charte, 1975, pp. 291-300.	1975