Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book VOEGELE Wolfram	Grundung und Anwenderpraxis von Zwischengesellschaften/Holdinggesellschaften im Vergleich : Steuersparkonstructionen durch Gesellschaftsgrundung im Ausland in den Grenzen des deutschen Aussensteuerrechts	Luxembourg, 1990, 136 pages.	1990
menu_book BRAUSCH Freddy	La responsabilité des dépositaires d'OPCVM - Analyse comparée France / Luxembourg	Association Luxembourgeoise des Fonds d'investissement (ALFI), 1994 Year Book, Luxembourg, 1994, 13 pages.	1994
menu_book ELVINGER André	La copropriété des immeubles divisés par appartements dans le Grand-Duché de Luxembourg	Luxembourg, Editions Armand Peiffer, 1969, 111 pages.	1969
menu_book SIMON Paul	L'impôt sur le revenu au Grand-Duché de Luxembourg	Etudes juridiques et économiques de l'"Echo de l'industrie", Luxembourg, J. Beffort, 1935, 237 pages.	1935
menu_book OLINGER Jean	Les problèmes de l'intégration de la loi de l'impôt sur le revenu du 4 décembre 1967 dans le système légal existant	Etudes fiscales - revue consacrée à la fiscalité luxembourgeoise, n°31/33, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1970, pp. 1-20.	1970
menu_book STOLL Jean-Aimé	Le contentieux germano-luxembourgeois, possibilité d'une solution juridictionnelle	Bulletin du Cercle François Laurent, 1966-1969, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1969, pp. 73-80.	1969
menu_book PESCATORE Pierre	La protection des droits fondamentaux pour le pouvoir judiciaire	Rapport communautaire présenté au VIIe congrès international de droit européen, Bruxelles, Luxembourg, 1975, 42 pages.	1975
menu_book KERSCHEN Nicolas	Les emprunts de l'Etat au cours du dernier siècle	Luxembourg, J. Beffort, 1955, 118 pages.	1955
menu_book GOUBIN Isabelle	L'approche communautaire en matière de contrôle consolidé des groupes bancaires et la mise en application par les autorités au Grand-Duché de Luxembourg	dans : Actes du colloque de Luxembourg du 23 mars 1995, "Le contrôle des groupes bancaires", Association Luxembourgeoise des Juristes de Banque (ALJB), Luxembourg, 1995, pp. 87-97.	1995
menu_book SPIELMANN Alphonse	La peine de mort au Grand-Duché	Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, n°3, Paris, Sirey, 1976, pp. 661-692.	1976
menu_book RENAULT Louis	Les premières violations du droit des gens par l'Allemagne, le Luxembourg et la Belgique	Paris, Receuil Sirey, 1917, 81 pages.	1917
menu_book WYMEERSCH Eddy, TISON Michel	L'émergence de la notion de groupe de sociétés, en particulier de groupe bancaire	dans : actes du colloque de Luxembourg du 23 mars 1995, "Le contrôle des groupes bancaires", Association Luxembourgeoise des Juristes de Banque (ALJB), Luxembourg, 1995, pp. 11-46.	1995
menu_book M.M.	La révision de notre constitution. Etat des travaux et perspectives d'avenir	Tageblatt, 16 janvier 1988, Esch-sur-Alzette (Luxembourg), Editpress, 1988, pp. 8-9.	1988
menu_book ORINGER Paul-Charles	Les assurances obligatoires au Luxembourg	Assurance et responsabilité, Bulletin de l'AIDA, n° 3, Luxembourg, Association Internationale de Droit des Assurances section Luxembourg, 1996, pp. 1-9.	1996
menu_book MICHELS Henri	L'impôt sur le revenu des collectivités. Commentaire succinct du titre II de la loi du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu	Etudes fiscales - revue consacrée à la fiscalité luxembourgeoise, n°39/40, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1973, 95 pages.	1973
menu_book REILAND Guy	Libres propos sur la cassation au Luxembourg de la fin du Premier Empire français aux lois du 18 février 1885	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XXIX, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1994, pp. 79-118.	1994
menu_book LINK René	Une page d'histoire: La proposition de la loi J.P. Kohner de 1929 sur la protection de l'épargne	Bulletin Droit & Banque, n°3, Luxembourg, ALJB, 1983, pp. 3-14.	1983
menu_book DUK W.	Collaboration au sein du Benelux pour la lutte contre les délits fiscaux et économiques	dans : Le droit pénal international, Recueil d'études en hommage à Jacob Maartens, Leiden, 1965, pp. 137-154.	1965
menu_book STEICHEN Alain	Discrimination fiscale des salariés "expatriés" : mythe ou réalité ?, ou A propos de l'Arrêt Biehl	Bulletin Droit & Banque, n°19, Luxembourg, ALJB, septembre 1992, pp. 8-29.	1992
menu_book HUSS Alphonse	Les choses dangereuses en droit civil luxembourgeois	dans : Les choses dangereuses, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées néerlandaises, Tome XIX, année 1967, Paris, Dalloz, 1971, pp. 100-104.	1971
menu_book PESCATORE Pierre	Introduction au droit luxembourgeois	Luxembourg, FIDC, UISC, 1958, 11 pages.	1958
menu_book ELVINGER Marc	Le contentieux de l'annulation des actes administratifs individuels face à l'exigence du contrôle de pleine juridiction au sens de la Convention européenne des droits de l'homme	Bulletin des droits de l’homme, n°5, Luxembourg, Institut luxembourgeois des droits de l’homme, 1996, pp. 79-153.	1996
menu_book GOERGEN Ernest	De l'expertise en référé	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome II (1961-1965), Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1965, pp. 123-142.	1965
menu_book HAMMES Charles-Léon	Les notions d'égalité et de discrimination en droit interne et en droit international. Rapport luxembourgeois	dans : Les notions d'égalité et de discrimination en droit interne et en droit international, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées luxembourgeoises, Tome XIV, année 1961-1962, Paris, Dalloz, 1965, pp. 468-476.	1965
menu_book KAYSER Nicki	A study of the European Convention on Insolvency Proceedings	Annales du droit luxembourgeois, n°7(1997), Bruxelles, Bruylant, 1998, pp. 237-305 ; International insolvency review (Journal of the International Association of Insolvency Practitioners), vol 7, n°2, London, INSOL International, 1998, pp. 95-140.	1998