Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book SPIELMANN Dean, NOTHAR Roger	L'applicabilité de l'article 6.1 de la Convention Européenne de Sauvegarde de Droits de l'Homme et des Libertés fondamentales aux juridictions d'instruction (Note sous l'arrêt de la Cour de Cassation du Grand-Duché de Luxembourg, n°15/89 pén. du 11 mai 1989, n°835 du registre)	Bulletin de Cercle François Laurent, Tome IV, Luxembourg, Cercle François Laurent, 1989, pp. 83-104.	1989
menu_book LENTZ François	Avis sur la signification de l'exploit précédant l'arrêt de la Cour supérieure de justice du 16 mai 1957 (cassation civile)	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XVII, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1957-1959, pp. 137.	1959
menu_book PESCATORE Pierre	L'union économique belgo-luxembourgeoise: Expériences et perspectives d'avenir	dans : Chronique de politique étrangère, vol. 18/1965, n°4, Bruxelles, Institut royal des relations internationales, 1965, pp. 367-464.	1965
menu_book WAGENER Robert	L'institut belgo-luxembourgeois du change et la réglementation des changes au Grand-Duché de Luxembourg	Bulletin Droit & Banque, n°3, Luxembourg, ALJB, 1983, pp. 18-20.	1983
menu_book BIEVER Tony	Les problèmes des barreaux dans le cadre de la CEE	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°25-26, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1965, pp. 55-56.	1965
menu_book SCHOCKWEILER Fernand	Habitual residence as a connecting factor in questions of personnal status under Luxembourg law	Netherlands International Law Review, volume XL, La Haye, 1993, pp. 115.	1993
menu_book PESCATORE Pierre	L'égalité des luxembourgeois devant le service public	Luxembourg, 1965, 16 pages.	1956
menu_book REDING Rolphe	L'Institut Monétaire Luxembourgeois: "Structure souple et potentialités"	D'Lëtzerbuerger Land, n°11, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1983, p. 11.	1983
menu_book ELVINGER Marc	Dispute resolution methods / Luxembourg	dans : Dispute resolution methods, The Comparative Law Yearbook of International Business, Special Issue 1994, Centre for International Legal Studies, Graham & Trotman / Martinus Nijhoff publishers, Londres, 1995, pp. 257.	1995
menu_book URBIN Guy	Corporation taxation in Luxembourg	Luxembourg, Hoogewerf & Cie, 1975, 42 pages.	1975
menu_book THEWES Marc	Luxembourg	dans : Recueil des Constitutions européennes, sous la direction de Francis Delpérée, Bruylant, Bruxelles, 1994, pp .583-624.	1994
menu_book ARENDT Ernest	Contrôle de la constitution des sociétés anonymes en droit luxembourgeois	Congrès de l'Académie Internationale de droit comparé, Hambourg, 1962 ; manuscrit, Luxembourg, 1962, 11 pages.	1962
menu_book MASOUE Claude	La nouvelle législation luxembourgeoise sur le droit d'auteur. Commentaire	Revue de l'Union européenne de radiodiffusion, Partie B, n°3, Genève, 1972, pp. 40-49.	1972
menu_book PECKELS René	Cessation des relations de travail en cas de longue absence d'un salarié pour cause de maladie, Jurisprudence	Echo de l'industrie, n°4/1985, Luxembourg, Organe de la Fédération des industriels luxembourgeois, 1985.	1985
menu_book SCHOCKWEILER Fernand	Le dommage causé par suite d'une violation du droit communautaire par l'autorité publique et sa réparation en droit luxembourgeois.	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XXVIII, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1990, pp. 33-45.	1990
menu_book MAY Aloyse	Note sous arrêt Tribunal d'arrondissement de Luxembourg 8 mars 1996, ARBED c/GRIFFIN S.A.	Bulletin Droit & Banque, n° 28, Luxembourg, ALJB, 1999.	1999
menu_book THEWES Marc	La Constitution luxembourgeoise et l'Europe	Annales du droit luxembourgeois, n°2(1992), Bruxelles, Bruylant, 1993, pp. 65-78.	1993
menu_book WIVENES Georges	Les traités internationaux dans l'ordre juridique communautaire : la possibilité d'une invocation par les particuliers	dans : Europako elkarteko zuzenbidea, Derecho comunitario, Vitoria-Gasteiz (Espagne), 1993, pp. 597-642.	1993
menu_book EVERLING Roger	La législation luxembourgeoise sur la surveillance et le contrôle de toutes les formes de communication	Revue juridique et politique, Indépendance et coopération, année 39, n°1-2, Paris, 1985, pp. 750-763.	1985
menu_book WEBER Paul	La législation locative internationale avec considération spéciale des baux commerciaux	Luxembourg, J. Beffort, 1930, 62 pages.	1930
menu_book WATGEN Raymond, WATGEN Monique	Successions et donations	Luxembourg, Promoculture, 1997, 383 pages.	1997
menu_book SPIELMANN Alphonse	De l'abolition du jury à la suppression de la Cour d'assises au Grand-Duché de Luxembourg	Revue de Droit Pénal et de Criminologie, Bruxelles, 1987, pp. 719-733.	1987
menu_book PESCH Fernand	L'Etat stimulateur de l'activité économique : l'acheteur de biens et services, les marchés publics	dans : L'Etat dans l'économie luxembourgeoise : session d'études économiques luxembourgeoises : mai-juin 1987, Luxembourg, Institut Universitaire International Luxembourg (IUIL), 1988, pp. 233-245.	1988
menu_book STOFFELS Jules	Le Traité de Rome et l'Acte unique favorables à l'harmonisation de la fiscalité indirecte	dans : Le marché unique de 1993 et ses répercussions sur le Grand-Duché de Luxembourg, vol. 2, Institut Grand-Ducal, Section des Sciences morales et politiques, Luxembourg, Imprimerie centrale, 1990, pp. 23-32.	1990
menu_book WAGNER Numa	L'évolution du droit de la famille / droit constitutionnel / Rapport luxembourgeois	dans : Quelques aspects récents de l'évolution du droit de la famille, Travaux de l'Association Henri Capitant, journées turques, Tome XXXIX-1988, Paris, Economica, 1990, pp. 129-138.	1990