Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book MERKIN Claude	Le Conseil des marchés financiers	dans : La modernisation des activités financières, Paris, GLN JOLY éditions, 1996, pp. 79-104.	1996
menu_book LEPAGE Fernand	Les systèmes de cotisation de l'assurance pension agricole	Questions sociales, n°43-46, Luxembourg, Centre de droit social, Office des Assurances sociales, 1991-1992, pp. 192-217.	1992
menu_book MAJERUS Marcel	Le statut des étrangers dans le Grand-Duché de Luxembourg	Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1980, 353 pages.	1980
menu_book ARENDT Ernest, DECKER Nicolas	Les encouragements fiscaux utilisés comme instruments de politique des pouvoirs publics	Cahiers de droit fiscal international, vol. LXIa, The Netherlands, International Fiscal Association (IFA), Kluwer Law and Taxation Publishers, 1976, pp. 439-449.	1976
menu_book ROD Victor	Les nouvelles dispositions législatives en matière d'assurance de la responsabilité civile des véhicules terrestres automoteurs	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°37, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1976, pp. 5-14.	1976
menu_book THEWES Marc	Le droit d'action des groupements en droit comparé	Annales du droit luxembourgeois, n°5(1995), Bruxelles, Bruylant, 1996, pp. 39-82.	1996
menu_book LINK René	La loi du 30 mars 1988 sur les organismes de placement collectif	Les Cahiers de la BIL, n°2/1989, Luxembourg, Banque Internationale à Luxembourg, 1989, 53 pages.	1989
menu_book MERGEN Armand	La narco-analyse et son emploi en instruction criminelle	Luxembourg, Bourg-Bourger, 1949, 48 pages.	1949
menu_book SPIELMANN Alphonse	L'exécution des interdictions de conduire judiciaires au Grand-Duché de Luxembourg	Revue de droit pénal et de criminologie, février 1984, Bruxelles, La Charte, 1984, pp. 119-214.	1984
menu_book DELVAUX Bernard	Les sociétés de participations financières luxembourgeoises et le Marché Commun	Luxembourg, FIDC, UISC, 1958, 12 pages.	1958
menu_book SCHOCKWEILER Fernand	Effet des directives non transposées en droit national à l'égard des particuliers	dans : Homenage al Professore Diez de Velasco, 1993, pp. 1201-1220.	1993
menu_book MAJERUS Pierre	L'Etat luxembourgeois. Manuel de droit constitutionnel et de droit administratif	3e éd., Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1970, 355 pages.	1970
menu_book THILL André	Assujettissement du clergé à la sécurité sociale	Questions sociales, Luxembourg, Centre de droit social, Office des Assurances sociales, 1971.	1971
menu_book ELVINGER Marc, SPIELMANN Dean, WEITZEL Luc, KINSCH Patrick	Sommaires de la Cour européenne des droits de l'homme	Bulletin des droits de l'homme, n°1, décembre 1993, Institut luxembourgeois des droits de l'homme, Luxembourg, pp.65-94	1993
menu_book SPIELMANN Alphonse	Des milices ou: encouragement à la délation ?	D'Lëtzerbuerger Land, n°20, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1983.	1983
menu_book PESCATORE Pierre	Les objectifs de la Communauté européenne comme principes d'interprétation dans la jurisprudence de la Cour de justice. Contribution à la doctrine de l'interprétation téléologique des traités internationaux	dans : Miscellanea W.J. Ganshof van der Meersch: Studia ab discipulis amicisque in honorem egregii professoris edita, t. 2, Bruxelles, Bruylant, 1972, pp. 325-363.	1972
menu_book PIRET René	Les frontières des responsabilités contractuelle et délictuelle en droit luxembourgeois	Journal des Tribunaux, année 1948, Bruxelles, Larcier, 1948, pp. 23-25.	1948
menu_book BONN Alex	La Constitution oubliée	Luxembourg, Imprimerie Centrale, 1968, 31 pages.	1968
menu_book LE GOUEFF Stéphan	Satellite services in Europe: harmonious liberalisation	International Financial Law Review, Telecommunications : an international legal guide, London, Euromoney Institutional Investor, juillet 1996. pp. 3-6.	1996
menu_book WEBER Paul	La condition juridique de l'Eglise catholique au Grand-Duché de Luxembourg	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°38, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1977, pp. 3-17.	1977
menu_book SCHOCKWEILER Fernand	L'exécution des arrêts de la Cour des communautés européennes	dans : Liber amicorum- Pierre Pescatore, Baden-Baden, Nomos Verlag, 1987, pp. 613-635.	1987
menu_book HOSS Philippe	La fiducie et ses applications dans plusieurs pays européens / L'expérience luxembourgeoise	dans : La fiducie et ses applications dans plusieurs pays européens (Allemagne, Angleterre, Liechtenstein, Luxembourg, Suisse), Colloque organisé par le Centre d'études juridiques françaises, 29 novembre 1990, Bruxelles, Bruylant, 1991, pp. 21-30.	1991
menu_book LEJOLY Robert	Situation fiscale de la personne en faillite	Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, numéro spécial "Faillite", Alphen, Kluwer, 2000, p. 49.	2000
menu_book ANDERS Jérôme	L'évolution bancaire dans le Grand-Duché de Luxembourg. Etude historique et économique	Luxembourg, J. Beffort, 1928, 100 pages.	1928
menu_book DIDIER J.M. and Associates	Loi et usage concernant le contrôle de la pollution en Belgique et Luxembourg	London, Graham and Trotman, 1976, 478 pages, Luxembourg, pp. 281-462.	1976