Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book STEICHEN Alain	Associés, entrepreneurs, investisseurs ... témoignage luxembourgeois	dans : PRUM andré (dir.), "cent ans de droit luxembourgeois des sociétés" Larcier, Bruxelles, 2016, pp. 143-149	2016
menu_book BRAZ Felix	Introduction : la loi de 1915 : le début de la fin ?	dans : PRUM andré (dir.), "cent ans de droit luxembourgeois des sociétés" Larcier, Bruxelles, 2016, pp. 17-22.	2016
menu_book JACOBY Steve	Dispositions transitoires et entrée en vigueur de la loi	dans : Prüm (dir.) La réforme du droit luxembourgeois des sociétés, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2017, pp. 291-309	2017
menu_book STEICHEN Alain	Les nouvelles règles communes à l'ensemble des sociétés	dans : Prüm (dir.) La réforme du droit luxembourgeois des sociétés, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2017, pp. 249-291	2017
menu_book HOSS Philippe	Les nouveaux droits des actionnaires	dans : Prüm (dir.) La réforme du droit luxembourgeois des sociétés, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2017, pp. 205-249	2017
menu_book SCHUMMER Laurent, WEYDERT Stephanie	Le nouveau régime des titres ... ou le phénomène de la " financiarisation "	dans : Prüm (dir.) La réforme du droit luxembourgeois des sociétés, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2017, pp. 165-205	2017
menu_book FAYOT Franz	Une réforme marquée par son époque	dans : Prüm (dir.) La réforme du droit luxembourgeois des sociétés, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2017, pp. 161-165	2017
menu_book SPANG Jean-Paul	Les organes de gestion	dans : Prüm (dir.) La réforme du droit luxembourgeois des sociétés, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2017, pp. 107-161	2017
menu_book RECKINGER Pit	La nouvelle société à responsabilité limitée	dans : Prüm (dir.) La réforme du droit luxembourgeois des sociétés, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2017, pp. 75-107	2017
menu_book PRÜM André, CORBISIER Isabelle	De nouveaux espaces de liberté dans le droit des sociétés luxembourgeois	dans : Prüm (dir.) La réforme du droit luxembourgeois des sociétés, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2017, pp. 29-74	2017
menu_book MENETREY Séverine	La portée de la chose jugée (note sous Cour d'appel Luxembourg,12 juillet 2017)	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 38, n°3, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 2017, pp. 260-266	2017
menu_book HEUSCHLING Luc	Commentaire du projet de loi n°7132 ayant pour objet l’organisation de l’Université du Luxembourg		2017
menu_book LAMOTTE Julien	De l'échange neutre en fiscalité luxembourgeoise. L'article 22bis de la loi sur l'impôt sur le revenu ou l'application d'une certaine alchimie en matière fiscale	Revue générale de fiscalité luxembourgeoise, 2017/1, p. 3-9	2017
menu_book WERSAND Frederic, KELLAL Julie	Plan d'action sur la TVA. Synthèse des projets de directives et de règlements d'exécution présentés par la Commission européenne	Revue générale de fiscalité luxembourgeoise, 2017/1, p. 23-27	2017
menu_book WERSAND Frederic, KELLAL Julie	Condamnation du Luxembourg pour avoir transposé de manière trop extensive l'exonération de TVA prévue en matière de groupement autonome de personnes. Commission européenne c. Grand-Duché du Luxembourg (aff.C-274/15)	Revue générale de fiscalité luxembourgeoise., Windhof : Larcier. - N° 2(2017), p. 52-54	2017
menu_book DOUENIAS Sami, MERMET Victor	C.J.U.E. et limitation des entités bénéficiaires de la directive mère-fille	Revue générale de fiscalité luxembourgeoise, 2017/2, p.50-51	2017
menu_book BUISSERET Sandrine, BREUILLE Léna	Article 50bis LIR, abandon de créance et apport en capital	Revue générale de fiscalité luxembourgeoise., Windhof : Larcier. - N° 2(2017), p. 49-50.	2017
menu_book SCHAFFNER Jean, BAILLET Sophie	Financement intra-groupe : circulaire LIR 56/1-56bis/1 du 27 décembre 2016. Une circulaire qui ne manque pas de BEPS	Revue générale de fiscalité luxembourgoise., Windhof : Larcier. - N° 2(2017), p. 41-48	2017
menu_book SIMON Georges, PELTIER Vanille	Droits fondamentaux des contribuables : une valse à trois temps. Protection, engagements internationaux et recherche d'un juste équilibre	Revue générale de fiscalité luxembourgeoise, 2017/2, p. 30-41	2017
menu_book DOUENIAS Sami, GILLE Estelle, ZIELINSKI-VOGT Juliette	Abus de droit et régime de propriété intellectuelle : l'importance des justifications économiques	Revue générale de fiscalité luxembourgeoise, 2017/1, p. 10-12	2017
menu_book NTUMBA Christine	Appel en garantie du gérant pour inexécution fautive, délai de recours contre un bulletin d'imposition non écrit et compétence de l'État pour l'imposition des rémunérations du personnel navigant d'une compagnie aérienne	Revue générale de fiscalité luxembourgeoise, 2017/1, p. 12-15.	2017
menu_book ARENDT Edgard	Le droit de l'Union européenne et l'aménagement du territoire - l'entrée par la porte dérobée	JurisNews - Droit de l'environnement, 2014/4, p. 37-40	2014
menu_book DECKER Stéphane	Les obligations du banquier face à la mainmise judiciaire - Saisie, perquisition, tiers-sommation et procédure européenne de saisie de comptes bancaires	JurisNews droit Bancaire, 2016/3-4, p. 53-60	2016
menu_book DECKER Stéphane, LAMM Sarah	Le secret bancaire face au bénéficiaire économique. Aperçu de la jurisprudence luxembourgeoise en matière du droit à l'information	JurisNews droit bancaire, 2017/2, p. 67-70	2017
menu_book LAMOTHE Sophie	La procédure européenne de saisie conservatoire des comptes bancaires : un instrument ambitieux mais aux contours mal définis	JurisNews - droit Bancaire, 2017/1, p. 61-66.	2017

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